Espace personnel - 0 article dans mon classeur
Listes.
Instruction, proposition des communes, liste et fiche des agents désignés, compte rendu de la commission d'affectation.
Retour des convocations, demande individuelle, pièces justificative, accord de la préfecture.
Les convocations retournées sont annotées par les maires sur les motifs d'exemption.
Demande de sursis, pièces justificatives, accord, avis de sursis expiré, bordereau d'envoi de carte de travail, correspondance préfectorale.
Instructions ministérielles, liste des détenus, note et correspondance.
Concerne les détenus du centre de détention de Belle-Île et des maisons d'arrêt de Vannes et de Pontivy.
État numérique, liste, retour de convocation, notes préfectorales.
Les convocations sont annotées du motif de l'absence du jeune requis.
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