21 C 484 - Biens des États (1790-1791). Imposition directe et indirecte
40 (1789-1791). Grands chemins (1790-1791). Haras (1790-1791). Dépôts de mendicité (1790). Places dans les collèges (1791). Relations avec d'autres départements de France (1790). « Liste des individus du ressort du district de Vannes absents de leurs communes depuis le 1
er floréal dernier et fortement suspects d'émigration ou de jonction aux chouans » (s. d. [an III]).
1789-1791 40 Concerne la capitation, le casernement, les milices et les droits et devoirs.
Ancienne cote : 21 C 597p
Sujet : imposition / capitation de la milice et du casernement (impôt) / droits et devoirs / grands chemins / haras / dépôt de mendicité / éducation / émigration / chouannerie
Lieu : Vannes (Morbihan, France ; district) / Vannes (Morbihan, France ; diocèse)
Type de document : liste nominative