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Contient notamment un plan d'avant-projet abandonné (1960).
Questionnaire, avis d'enquête, avis de décision, correspondance.
Reçus de paiements relatifs aux frais d'acquisition, copie de bail notarié, quittances de loyer, correspondance.
L'exploitation de la pisciculture risque de provoquer des inondations sur les terrains voisins. Ces transactions sont donc réalisées pour anticiper les dommages potentiels.
75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
Dossier de permis de construire : plans dont un projet non retenu, arrêtés préfectoraux d'autorisation, quittance de paiement de la redevance d'occupation du domaine public, correspondance.
La clôture empiète sur le chemin départemental n°2 de Quimperlé à Rennes.
Correspondance concernant la couverture en ardoise du bâtiment et le raccordement au réseau d'eau.
La société achète en 1959 une propriété rurale sise au village de Coët-Neblech à Plouay, à proximité de la pisciculture, pour obtenir le droit d'exploitation des eaux de la rivière.
78 J 80
Bail à loyer consenti par la Société nouvelle des pêcheries de la Perrière, bail type, correspondance.
Contient également des notes concernant les loyers de 1984 et 1985.
Certains documents concernent plusieurs bâtiments.
Contient également des notes et des documents publicitaires relatifs aux matériaux de construction.
Assignations à comparaître, conclusions, factures de frais de justice, appel du jugement, pièces annexes, correspondance.
75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
États des dépenses engagées.
Plans, correspondance.
Permis de construire : plans, formulaire de demande, arrêté municipal de la mairie de Plouay, correspondance
Permis de construire : arrêté préfectoral, correspondance.
Plans, arrêté préfectoral, correspondance.
Devis descriptif, correspondance.
Plans, devis descriptifs, correspondance.
Devis, correspondance.
Permis de construire : plan, formulaire de demande, arrêté municipal de la mairie de Plouay.
Contient également une déclaration type, une lettre et un certificat de conformité relatifs à l'achèvement des travaux.
Permis de construire : formulaires de demande, plans, arrêtés municipaux de la mairie de Plouay, correspondance.
Contient également un récépissé de déclaration et un certificat de conformité relatifs à l'achèvement des travaux du premier hangar.
Permis de construire : formulaires de demande, plans masse, arrêtés municipaux de la mairie de Plouay, correspondance.
Contient également une lettre et un certificat de conformité relatif à l'achèvement des travaux.
Le projet de 1966 n'a abouti qu'en 1973.
Cette installation traverse le chemin départemental n° 2 de Quimperlé à Rennes.
Plans, arrêté préfectoral d'autorisation d'occupation du domaine public, avertissement de paiement de redevance, avis d'imposition, correspondance.
Nomenclature détaillée des parties du domaine public à emprunter, arrêté préfectoral d'autorisation, plan, correspondance.
Devis estimatifs, factures, correspondance.
Avis explicatifs de factures, publicité, décompte de subvention, relevé de compteurs, tarifs en note manuscrite, avenant au contrat, contrat d'abonnement, correspondance.
Facture, devis estimatif, correspondance.
Plan de la ligne, convention avec le Syndicat intercommunal d'électrification de Quimperlé, correspondance.
Élagage des arbres sis sur la propriété de la pisciculture : arrêté préfectoral, engagement de la pisciculture, correspondance.
Hormis les catalogues généraux, ces dossiers peuvent contenir des documents publicitaires, des bons de commande, des factures, des photographies, des croquis, de la correspondance.
Certains documents concernent plusieurs matériels.
Classement par ordre alphabétique.
Location à la société Marine-Gel : bail, correspondance.
On y a joint de la correspondance relative à l'achat de lames de scie circulaire.
Réalisé avec Ligeo Archives