Fonds de la salmoniculture de Pont-Kerlo à Plouay

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
Administration 1959 - 1986
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Actes de société. 1959 - 1977
  Type de document : acte de société / statut
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 1 - Constitution. 1959-1966
    Statuts, demandes d’autorisation adressées à la préfecture du Morbihan, aux Ponts et Chaussées et à l’ingénieur principal des Eaux et Forêts, arrêté préfectoral autorisant l’aménagement d’une pisciculture à Pont-Kerlo.
    Type de document : acte de société / statut
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 2 - Transformation de la société civile en société en nom collectif. 1971-1977
    Correspondance.
    Type de document : acte de société / statut
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Capital social. 1967 - 1985
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 3 - Cessions de parts volontaires ou par succession. 1967-1985
    Délégation de pouvoir, actes notariés, correspondance.
    Délai de communicabilité :
    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 4 - Relations avec les associés. 1967-1985
    Tableau de répartition des parts, notes concernant l'état des sommes distribuées, correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  78 J 5 - Assemblées générales. 1974-1986
  Dossiers par session : convocations, procès-verbaux, feuilles de présence, délégations de pouvoir, correspondance, pièces annexes dont rapports d'activités annuels, documents comptables, tableaux de répartition des parts entre les associés.
  Commentaires :
  La vente de la société est approuvée lors de l'assemblée générale de décembre 1985.
  Sujet : assemblée générale
- Ajouter cette notice à votre classeur
  78 J 6 - Réunions d'information. 1971-1981
  Dossiers par réunion : convocations, procès-verbaux, pièces annexes, correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE). 1960 - 1986
  Sujet : installation classée
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 7 - Autorisation d'exploitation. 1960-1986
    Arrêtés préfectoraux, correspondance.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 8 - Dépassement de production autorisée, demande de régularisation. 1981-1985
    Dossier d'instruction : arrêté préfectoral de mise en demeure, fiche technique, étude d'impact, pièces annexes dont plans, reçu d'envoi, documentation, correspondance.
    
    Contient également un dossier similaire concernant la pisciculture de Pont-Calleck (1984), ainsi qu'une étude produite par l'Association pour la protection des salmonidés en Bretagne concernant 22 piscicultures du département des Côtes-d'Armor se trouvant dans la même situation (1983-1984).
    ...
    Dossier d'instruction : arrêté préfectoral de mise en demeure, fiche technique, étude d'impact, pièces annexes dont plans, reçu d'envoi, documentation, correspondance.
    
    Contient également un dossier similaire concernant la pisciculture de Pont-Calleck (1984), ainsi qu'une étude produite par l'Association pour la protection des salmonidés en Bretagne concernant 22 piscicultures du département des Côtes-d'Armor se trouvant dans la même situation (1983-1984).
- Ajouter cette notice à votre classeur
  78 J 9 - Association syndicale de propriétaires riverains du Scorff titulaires du droit de pêche, création. 1977
  Formulaire d'adhésion adressé à la Salmoniculture de Pont-Kerlo, correspondance.
  Lieu : Le Scorff, rivière de (Mellionnec, Côtes-d'Armor, France / Lorient, Morbihan, France ; cours d'eau)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Correspondance. 1959 - 1986
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 10 - Avec le ministère de l'Agriculture et la direction départementale des Eaux et Forêts. 1959-1985
    Contient également de la documentation produite par le ministère de l'Agriculture.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 11 - Avec le maire d'Arzano. 1960-1972
    Lieu : Arzano (Finistère, France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 12 - Correspondance générale. 1977-1986
    Contient également un cahier d'enregistrement (1979, 3 février-1982, 23 avril).
- Ajouter cette notice à votre classeur
  Relations interprofessionnelles. 1959 - 1986
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Avec des syndicats professionnels. 1959 - 1986
    Sujet : syndicat professionnel / organisation professionnelle
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      Syndicat de la truite d'élevage de Bretagne (STEB). 1961-1986
      Ces dossiers peuvent contenir des statuts, des convocations et comptes rendus d'assemblées générales, des circulaires, des documents comptables, de la documentation, de la correspondance.
      Présentation du producteur :
      M. Fourgassié fait partie du conseil d'administration du STEB à partir de 1968, puis en est président à partir de 1974 jusqu'à janvier 1981, date à laquelle il devient vice-président pour le Morbihan jusqu'en 1986.
      Classement :
      Classement dans l'ordre chronologique pour respecter l'organisation d'origine des documents.
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        78 J 13 - 1961-1969
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        78 J 14 - 1973-1982
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        78 J 15 - 1983-1984
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        78 J 16 - 1985-1986
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 17 - Syndicat des pisciculteurs-salmoniculteurs de France. 1959-1985
      Liste des adhérents, dossiers d'assemblées générales et de conseils d'administration, études statistiques, barèmes syndicaux concernant le prix des truites, documentation, correspondance.
      
      Contient également un document présentant la pisciculture française en 1974, ainsi qu'un annuaire des organisations professionnelles de la salmoniculture en 1977.
      
      À noter que certains documents sont adressés à M. Fourgassié en tant que représentant du STEB.
      ...
      Liste des adhérents, dossiers d'assemblées générales et de conseils d'administration, études statistiques, barèmes syndicaux concernant le prix des truites, documentation, correspondance.
      
      Contient également un document présentant la pisciculture française en 1974, ainsi qu'un annuaire des organisations professionnelles de la salmoniculture en 1977.
      
      À noter que certains documents sont adressés à M. Fourgassié en tant que représentant du STEB.
      Commentaires :
      Le syndicat devient l'Union nationale des syndicats des pisciculteurs-salmoniculteurs de France le 1eravril 1979, puis la Fédération nationale des pisciculteurs.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 18 - Syndicat des fabricants de conserves de Bretagne ouest-atlantique. 1984
      Lettre mentionnant la liste des adhérents spécialisés dans le secteur des activités surgelées.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 19 - Avec la Coopérative nationale agricole de la pisciculture. 1962-1985
    Statuts, procès-verbaux de réunions du conseil d'administration et d'assemblées générales, documentation concernant l'achat de matériel et d'œufs de truite.
    Sujet : coopérative agricole
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 20 - Avec d'autres établissements piscicoles. 1965-1986
    Documentation, correspondance.
    
    Contient notamment des documents concernant :
    
    des visites ou projets de visites d'établissements au Danemark, en Espagne, au Japon et en Russie ;
    
    la pisciculture de Pont-Calleck ;
    
    le projet d'implantation d'une usine conjointement avec la société Arc-en-Ciel (basée à Pont-de-Buis-lès-Quimerch dans le Finistère), fabricant de plats préparés à base de truite.
    
    ...
    Documentation, correspondance.
    
    Contient notamment des documents concernant :
    
    des visites ou projets de visites d'établissements au Danemark, en Espagne, au Japon et en Russie ;
    
    la pisciculture de Pont-Calleck ;
    
    le projet d'implantation d'une usine conjointement avec la société Arc-en-Ciel (basée à Pont-de-Buis-lès-Quimerch dans le Finistère), fabricant de plats préparés à base de truite.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    Avec l'association pour le développement de l'aquaculture en Morbihan (AQUAMOR). 1970 - 1986
    Présentation du producteur :
    Cette association, composée d'organismes socio-économiques - dont le STEB - et de professionnels morbihannais, a pour objectif la création ou la diversification d'activités économiques dans le domaine des cultures marines, au moyen d'une assistance technique spécialisée jouant le rôle de bureau...
    ...
    Cette association, composée d'organismes socio-économiques - dont le STEB - et de professionnels morbihannais, a pour objectif la création ou la diversification d'activités économiques dans le domaine des cultures marines, au moyen d'une assistance technique spécialisée jouant le rôle de bureau d'études et de passerelle technico-économique.
    
    M. Fourgassié est membre du bureau à partir de 1981 au moins, puis vice-président et représentant du STEB au sein du conseil d'administration vers 1983 jusqu'en 1986.
    Sujet : association
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 21 - Assemblées générales. 1982-1986
      Convocations.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 22 - Conseils d'administration. 1983-1986
      Convocations, comptes rendus, dossiers d'études, exercice comptable de 1981 annexé.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 23 - Réunions de bureau. 1981-1983
      Convocations, comptes rendus, pièces annexes.
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      78 J 24 - Documentation. 1970-1985
      Dossiers d'études, correspondance, coupures de presse.
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    78 J 25 - Avec l'Union patronale interprofessionnelle du Morbihan. 1985-1986
    Livret de statistiques, documents comptables, synthèse de questionnaire, liste des adhérents, correspondance.
- Ajouter cette notice à votre classeur
  78 J 26 - Vente de la société. 1985
  Brouillon de procuration, correspondance avec l'étude notariale.