Présentation des notices

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  Organisation et fonctionnement de l'association 1969 - 2013
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    Patrimoine 1985 - 2009
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      À Monterblanc. 1985 - 2009

      Lieu : Monterblanc (Morbihan, France)

      
      
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        Site de Kerhaléguen. 1985 - 2006

        Lieu : Kerhaléguen (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit) / Monterblanc (Morbihan, France)

        
        
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          168 J 30 - Terrain, achat à Jacques Fraval de Coëtparquet.  1985-1992

          Compromis, attestation d'acquisition, extrait du plan cadastral.

          Personne : Fraval de Coëtparquet, Jacques (1902-2000) / Coëtparquet, Jacques Fraval de (1902-2000)

          Lieu : Monterblanc (Morbihan, France) / Kerhaléguen (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit)

          
          
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          168 J 31 - Établissements d'activités sportives, contrôle d'hygiène et sécurité par la direction départementale de la Jeunesse et des Sports. 1997

          Rapport de la commission.

          Lieu : Monterblanc (Morbihan, France) / Kerhaléguen (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit)

          
          
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          168 J 32 - Écuries, rénovation et mise aux normes. 2003-2006

          Dossier de permis de démolir, devis, factures, dossier de financement, demandes de subventions exceptionnelles, correspondance.

          Lieu : Monterblanc (Morbihan, France) / Kerhaléguen (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit)

          
          
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        Terrain de cross au Cosquer. 1998 - 2009

        Lieu : Le Cosquer (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit) / Monterblanc (Morbihan, France)

        
        
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          168 J 33 - Mise à disposition par la commune de Vannes. 1998

          Convention, plan cadastral, fiches techniques des obstacles de saut, contrat pour l'entretien du terrain.

          Personne : Jégousse, Jean-Yves

          Lieu : Monterblanc (Morbihan, France) / Le Cosquer (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit)

          
          
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          168 J 34 - Occupation précaire accordée par la Communauté d'agglomération du pays de Vannes. 2009

          Convention, plan cadastral.

          Lieu : Monterblanc (Morbihan, France) / Le Cosquer (Monterblanc, Morbihan, France  ; lieu-dit)

          
          
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      À Arzon, site de Kerjouanno. 1996 - 2005

      Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Kerjouanno (Arzon, Morbihan, France  ; lieu-dit)

      
      
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        168 J 35 - Établissements d'activités sportives, contrôle d'hygiène et sécurité par la direction départementale de la Jeunesse et des Sports. 1996

        Rapport de la commission.

        Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Kerjouanno (Arzon, Morbihan, France  ; lieu-dit)

        
        
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        168 J 36 - Poney-club, exploitation et animation par l'Office municipal de tourisme d'Arzon. 2005

        Convention.

        Lieu : Arzon (Morbihan, France) / Kerjouanno (Arzon, Morbihan, France  ; lieu-dit)