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Dossiers d'administration communale du Hézo

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Présentation des notices

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  • 2 O 84/4-6 - Finances 1844-1937
    • 2 O 84/4 - Impôts. - Impositions extraordinaires : délibérations, listes des habitants les plus imposés de la commune, correspondance (1844-1880). Droit de chasse : bail, correspondance (1904). Taxe sur les chiens et la chasse : délibération, correspondance (1934, 1937). 1844-1937
    • 2 O 84/5 - Autres recettes. - Ancien mobilier scolaire, vente : délibération, correspondance (1888). Placement en titre de rentes : arrêté, délibérations (1900). 1888-1900
    • 2 O 84/6 - Emprunts. - Pour l'électrification : arrêtés, délibérations, correspondance (1926-1930). Pour la construction du chemin de Lezuis : arrêté, délibération, correspondance (1936). 1926-1936