Présentation des notices

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  Relations avec les services administratifs 1941 - 1957
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    917 W 1 - Caisse d'allocations familiales. 1952-1952

    Correspondance.

    
    
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    917 W 2 - Architectes départemental et communaux. 1941-1953

    Décret, jugement, listes nominatives, dossier d'adjudication des travaux de réfection de toitures, articles de presse, notes, correspondance.

    A noter : un dossier sur l'architecte communal de Lorient, également conseiller municipal de cette commune (1941-1942).

    Délai de communicabilité :

    75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

    
    
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    917 W 3 - Chambre de commerce du Morbihan. 1954-1957

    Réunions : ordres du jour, procès-verbaux de réunions, note d'information des renseignements généraux, brochures, articles de presse, notes, correspondance.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    
    
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    917 W 4 - Chambre des Métiers. 1942-1956

    Réunions : listes nominatives, note d'information des renseignements généraux, discours, notice individuelle de proposition pour l'Ordre du Mérite artisanal, procès-verbaux de réunions, motion, articles de presse, notes, correspondance.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    
    
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    Education. 1953 - 1956
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      917 W 5 - Enseignements public et privé. 1953-1956

      Notes d'information des renseignements généraux, résolution, télégramme, tract, discours, articles de presse, notes, correspondance.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
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      917 W 6 - Inspection académique, Jeunesse et sports. 1953-1956

      Circulaire, note d'information et rapports des renseignements généraux, formulaire de demande d'autorisation d'ouverture d'une colonie de vacances, articles de presse, notes, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

      
      
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    917 W 7 - Direction départementale de la population et de l'entraide sociale.  1953-1955

    Circulaire, fiches de renseignements, articles de presse, notes, correspondance.

    Délai de communicabilité :

    100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).

    
    
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    917 W 8 - Direction générale des impôts. 1952-1957

    Procès-verbaux de réunions, notes, correspondance.

    
    
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    917 W 9 - Instances agricoles. 1945-1956

    Comité départemental d'action agricole : circulaire, correspondance (1945). Confédération générale de l'agriculture : circulaires, tableaux nominatifs et de renseignements concernant les membres, notes d'information des renseignements généraux, motion, appels au gouvernement, correspondance (1946-1950). Chambre d'agriculture du Morbihan : circulaires, notes d'information des renseignements généraux, comptes rendus de réunions, articles de presse, notes, correspondance (1949-1956). Fédération...

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    Comité départemental d'action agricole : circulaire, correspondance (1945). Confédération générale de l'agriculture : circulaires, tableaux nominatifs et de renseignements concernant les membres, notes d'information des renseignements généraux, motion, appels au gouvernement, correspondance (1946-1950). Chambre d'agriculture du Morbihan : circulaires, notes d'information des renseignements généraux, comptes rendus de réunions, articles de presse, notes, correspondance (1949-1956). Fédération départementale de la famille rurale du Morbihan : notes d'information des renseignements généraux, articles de presse (1955-1956). Congrès annuel des caisses rurales du Morbihan : articles de presse (24 mai 1956). Mutualité agricole : articles de presse, notes, correspondance (1950-1956). Caisses mutuelles de réassurances agricoles : discours, notes d'information des renseignements généraux, articles de presse, correspondance (1953-1956).

    

    
    
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    917 W 10 - Ponts-et-chaussées. 1953-1953

    Procès-verbal de gendarmerie, correspondance.

    Délai de communicabilité :

    75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

    
    
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    917 W 11 - Postes et télécommunications (P.T.T.). 1954-1954

    Procès-verbal de réunion, notes, correspondance.

    
    
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    Santé. 1941 - 1956
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      917 W 12 - Relations avec les autorités de la santé. 1941-1956

      Elections aux conseils de l'ordre et professionnels de la santé : arrêtés, circulaires, listes nominatives, comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'élections, affiches, liste générale des médecins assermentés et agréés du département du Morbihan, autorisations pour l'exploitation d'une officine pharmaceutique ou pour un poste de médecin remplaçant, correspondance (1941-1956). Généralités : procès-verbaux de police, rapport de gendarmerie, articles de presse, brochures, notes,...

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      Elections aux conseils de l'ordre et professionnels de la santé : arrêtés, circulaires, listes nominatives, comptes rendus de réunions, procès-verbaux d'élections, affiches, liste générale des médecins assermentés et agréés du département du Morbihan, autorisations pour l'exploitation d'une officine pharmaceutique ou pour un poste de médecin remplaçant, correspondance (1941-1956). Généralités : procès-verbaux de police, rapport de gendarmerie, articles de presse, brochures, notes, correspondance (1952-1956).

       

      

      Délai de communicabilité :

      75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
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      917 W 13 - Commissions administratives des hôpitaux et hospices. 1954-1956

      Nominations et renouvellements de mandats : arrêtés, décret, avis du Préfet, fiches de renseignements, notes, correspondance.

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      
      
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    917 W 14 - Direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre. 1946-1956

    Arrêté, procès-verbal de réunion, correspondance.

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    
    
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    917 W 15 - Trésorier-payeur général. 1953-1956

    Correspondance.