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Direction départementale de la jeunesse et des sports - Secrétariat général

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Direction départementale de la jeunesse et des sports. Secrétariat général
  • Présentation du contenu

    Les documents de ce versement concernent :

    - la gestion administrative du personnel ;

    - l'organisation des examens et des formations ;

    - les activités et les équipements sportifs ;

    - le conseil départemental de la protection de l'enfance.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 27 novembre 1978

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents de ce versement sont librement communicables, excepté les dossiers pouvant porter atteinte à la vie privée qui sont communicables après un délai de 50 ans et les documents contenant des mentions médicales qui sont incommunicables  ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan
  • Descripteurs matières

    sport / jeune