Imprimer cette page

Direction départementale de l'équipement

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement
  • Présentation du contenu

    Ce versement concerne essentiellement les infrastructures routières et ferroviaires. Il regroupe les documents relatifs à la construction des routes nationales, départementales et des ouvrages d'art, mais également de volumineux dossiers sur le transport routier des voyageurs, des écoliers et des marchandises.

    Il comporte aussi quelques dossiers relatifs au personnel, à la comptabilité, à la production électrique, à l'hygiène et à la salubrité et à l'urbanisme.

  • Historique de la conservation

    Ce versement est entré aux Archives départementales sous la cote 1343 W. Il comportait des archives modernes et des archives contemporaines. Les documents contemporains sont recotés en 1292 W. Les documents modernes sont toujours cotés en 1343 W en attendant leur reclassement en série d'archives...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Versement du 20 février 1996

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 75 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 75 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'Équipement