Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1983-1997

Métrage linéaire : 2 m.l.

Auteur : par Marie Géraud et Claire Lamri ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2008

Producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Aide sociale à l'enfance Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Aide sociale à l'enfance

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Aide sociale à l'enfance

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les dossiers des demandes d'adoption satisfaites ou non satisfaites entre 1983 et 1997.

• Modalités d'entrée

  Versement du 17 novembre 1997

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont consultables après un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont consultables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan

• Descripteurs matières

  aide sociale à l'enfance