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Direction départementale de la jeunesse et des sports

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Direction départementale de la jeunesse et des sports
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des :

    - des bulletins officiels ;

    - des rapports d'activités ;

    - des dossiers relatifs aux distinctions honorifiques ;

  • Modalités d'entrée

    Versement du 28 août 2001

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les bulletins officiels et les rapports d'activités sont librement communicables. En revanche, les dossiers relatifs aux distinctions honorifiques sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier. ...  

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan
  • Descripteurs matières

    jeune / sport