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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 1-108 - Secrétariat général s.d.-1996
    • 1447 W 85-90 - Retraite et réforme des fonctionnaires de la Marine 1955-1988
      • 1447 W 85 - Caisse nationale de retraite des agents des collectivités territoriales, nomination des membres : délibérations du conseil municipal (1983).
        Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, réglementation : décret de 1986, instructions légales, imprimés vierges ; composition : délibération du conseil municipal, correspondance ; fonctionnement : registre des procès-verbaux de séance, procès-verbaux de séance, correspondance. 1955-1987
      • 1447 W 86 - Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, attribution de pension d'invalidité : procès-verbaux de séance, correspondance. 1963-1976
      • 1447 W 87 - Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, demandes de départs en retraite ou de pensions d'invalidité : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
        De A - G. 1963-1988
      • 1447 W 88 - Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, demandes de départs en retraite ou de pensions d'invalidité : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
        De H - R. 1965-1988
      • 1447 W 89 - Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, demandes de départs en retraite ou de pensions d'invalidité : dossiers individuels (classement par ordre alphabétique).
        De S - Z. 1968-1988
      • 1447 W 90 - Commission de réforme des fonctionnaires civils de la Marine, attribution de congés maladies ou accidents de travail : procès-verbaux de séance, certificats médicaux, correspondance. 1976-1982