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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 109-216, 302 - Réglementation et cadre de vie 1951-2000
    • 1447 W 109-136 - Réglementation générale 1951-1995
      • 1447 W 109-114 - Réglementation 1951-1993
        • 1447 W 109 - Circulation aérienne 1951-1993
          • 1447 W 109 - Décret, circulaires, correspondance.
            Aérodrome de Groix, aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapport, correspondance.
            Aérodrome de Belle-Île, aménagement : arrêtés préfectoraux, note d'information sur les servitudes aéronautiques, plans, correspondance. 1951-1993
        • 1447 W 110-111 - Casino de Quiberon 'Ker-Braz' 1966-1990
          • 1447 W 110 - Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de réunion de l'assemblée générale ordinaire de la société quiberonnaise des aménagements et des loisirs, statuts, rapport, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, tableaux des situations mensuelles, notices individuelles, coupures de presse, plans, photographies, notes, correspondance. 1966-1981
          • 1447 W 111 - Autorisations de jeux de hasard : délibérations du conseil municipal, dossier de demande d'autorisation, situations mensuelles, notices individuelles, correspondance. 1982-1990
        • 1447 W 112 - Transport de corps 1972-1989
        • 1447 W 113 - Médecins 1986-1992
        • 1447 W 114 - Naturisme 1969-1978
          • 1447 W 114 - Pratique du naturisme sur la plage de Kerminihy à Erdeven, contestation : délibérations du conseil municipal, rapports des renseignements généraux, concession par voie amiable d'une partie des dunes communales, brochures, coupures de presse, notes, correspondance. 1969-1978
      • 1447 W 115 - Carte nationale d'identité 1990-1995
        • 1447 W 115 - Rattachement administratif des sans domicile fixe à la commune, autorisation : arrêtés préfectoraux. 1990-1995
      • 1447 W 116-120 - Naturalisation des étrangers 1980-1990
      • 1447 W 121-136 - Élections 1965-1995
        • 1447 W 121 - Élection européenne 1994
          • 1447 W 121 - Instructions ministérielles et préfectorales, liste des candidats, listes électorales complémentaires des ressortissants européens, coupures de presse, notes, correspondance, tableaux des résultats par canton. 1994
        • 1447 W 122-123 - Élections présidentielles et législatives 1965-1993
          • 1447 W 122 - Élections diverses : tableaux des résultats de 1965 à 1973.
            Élections présidentielles : tableaux des résultats (classement par canton).
            Élections législatives de 1986 et 1988 : tableaux des résultats (classement des communes par canton).
            Élections législatives de 1993, organisation : instructions ministérielles et préfectorales, liste des personnes chargées de la mise sous pli, notes, correspondance. 1965-1993
          • 1447 W 123 - Élections législatives : tableaux des résultats des communes (classement par canton), taux de participation, coupures de presse, notes, correspondance. 1993
        • 1447 W 124 - Élection sénatoriale 1992
        • 1447 W 125-127 - Élections régionale et cantonales 1982-1994
          • 1447 W 125 - Élections cantonales de 1982 et de 1988 : tableaux des résultats (par canton et par bureaux de vote).
            Élections cantonales de 1992 : note ministérielle, ordonnance de la cour d'appel de Rennes nommant les commissions de contrôle des opérations de vote, arrêté préfectoral, récépissé de déclaration de candidature, liste des candidats, coupures de presse, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes. 1982-1992
          • 1447 W 126 - Constitution des commissions de contrôle : arrêté préfectoral, liste des délégués et des présidents des bureaux de vote, liste des candidats, correspondance.
            Élections régionales : instructions ministérielles, arrêté préfectoral, liste du personnel chargé de la mise sous pli, déclarations de candidature, procès-verbaux de réunion de la commission de propagande, coupures de presse, note sur la situation pré-électorale, correspondance, tableaux des résultats. 1992
          • 1447 W 127 - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton). 1994
        • 1447 W 128-133 - Élections municipales 1971-1995
          • 1447 W 128 - Élections municipales de 1971 et 1977 : grilles des résultats par commune, fiches de renseignements sur les maires et les adjoints, fiches de renseignements sur les communes, correspondance. 1971-1977
          • 1447 W 129 - Tableaux de répartition des membres des conseils municipaux (classement par communes), arrêtés municipaux de nomination, délibérations des conseils municipaux relatives aux démissions, procès-verbaux d'installation des conseillers municipaux, coupures de presse, correspondance. 1983-1994
          • 1447 W 130 - Élections municipales : circulaire ministérielle, arrêtés préfectoraux, listes des présidents des bureaux de vote, fiches de renseignements individuels, récépissé de déclaration de candidature, coupures de presse, correspondance. 1995
          • 1447 W 131 - Élections municipales : tableaux des taux de participation, fiches des résultats par liste, coupures de presse, procès-verbaux des opérations de vote du canton d'Auray. 1995
          • 1447 W 132 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton) cantons de Belz à Pluvigner. 1995
          • 1447 W 133 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton) cantons de Pont-Scorff à Quiberon. 1995
        • 1447 W 134-135 - Élections professionnelles 1992
          • 1447 W 134 - Chambre des métiers, déroulement des élections : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, correspondance.
            Conseil des prud'hommes, renouvellement : liste des électeurs, tableaux d'envoi des bulletins de vote, correspondance. 1992
          • 1447 W 135 - Conseil des prud'hommes, renouvellement : circulaires, arrêtés préfectoraux, liste des candidatures, correspondance. 1992
        • 1447 W 136 - Référendum 1992
    • 1447 W 137-191, 302 - Urbanisme 1951-1997
      • 1447 W 137-144 - Permis de construire 1995
      • 1447 W 145 - Expropriation 1975-1992
        • 1447 W 145 - Affaire Courtet contre la commune de Guidel, aménagement des équipements publics sur terrains de Madame Courtet : jugements, arrêtés préfectoraux, ordonnance d'expropriation, délibérations du conseil municipal, permis de construire, rapport, coupures de presse, plans, notes, correspondance. 1975-1992
      • 1447 W 146-164, 302 - Enquêtes d'utilité publique et enquête parcellaire 1985-1997
      • 1447 W 165 - Groupement d'urbanisme 1970
      • 1447 W 166 - Schéma Directeur d'Aménagement Urbain (SDAU) 1970-1977
        • 1447 W 166 - SDAU de la région lorientaise, élaboration du programme : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, compte rendu de réunion, rapport de présentation, étude, notes, correspondance. 1970-1977
      • 1447 W 167-174 - Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) 1962-1994
        • 1447 W 167 - Transformation de la ZAD (zone aérienne de défense) en ZAC : délibérations du conseil municipal, études, convention entre le syndicat intercommunal de Lorient-Plœmeur et la société d'économie mixte d'aménagement de l'agglomération de Lorient, plans, correspondance.
          Zones à urbaniser en priorité (ZUP) de Lorient-Plœmeur, aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, plans, notes, correspondance.
          Zone industrielle portuaire du Rohu, aménagement : délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, plans, notes, correspondance. 1962-1975
        • 1447 W 168 - Erdeven, création de la ZAC de Kerhilio : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, procès-verbal d'enquête d'utilité publique, convention de concession, cahier des charges de concession, études, plans, coupures de presse, correspondance.
          Kervignac, création de la ZAC du Porzo : délibérations du conseil municipal, note de présentation, étude d'impact, plans, coupures de presse, correspondance. 1991-1994
        • 1447 W 169 - Larmor-Plage, création d'une ZAC : procès-verbaux de réunion, rapports d'études, étude financière, coupures de presse, plans, notes, correspondance. 1969-1977
        • 1447 W 170 - Larmor-Plage, création d'une ZAC : procès-verbaux de réunion, rapports d'études, étude financière, coupures de presse, plans, notes, correspondance (1969-1977).
          Larmor-Plage, création de la ZAC de Quélisoy-les-Bruyères : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plans, correspondance (1992-1994). 1969-1994
        • 1447 W 171 - Lorient. - Création de la ZAC du Bourgneuf : arrêté de cessibilité, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, ordonnance d'expropriation, extrait d'acte et extrait cadastral, procès-verbal de changement des limites de propriété, dossiers d'enquête publique, règlement d'aménagement de zone, études, plans, annonce légale, notes, correspondance. 1986-1993
        • 1447 W 172 - ZAC de la Cardonnière à Lorient, création : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, rapport de présentation, règlement d'aménagement de zone, étude d'impact, cahier des charges de cession ou de location de terrains, plans, notes, correspondance.
          ZAC commerciale de Kerlétu à Lorient, création : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, étude d'impact, correspondance.
          ZAC de Kerfichant à Lorient, modification : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plan d'aménagement de zone, règlement d'aménagement de zone, correspondance.
          ZAC de Kerulvé à Lorient, création : arrêté préfectoral, rapport de présentation, étude d'impact, règlement et plan d'aménagement de zone ; modification : dossier d'enquête publique, règlement et plan du PAZ modifié. 1986-1993
        • 1447 W 173 - Lorient, création de la ZAC du Plénéno : arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, programme des travaux, cahier des charges de cession de terrain, note de présentation, étude d'impact, coupures de presse, plans, correspondance ; modification : délibération du conseil municipal, arrêté municipal, rapport de présentation, plan, et règlement de P. A. Z.
          Création de la ZAC de Villeneuve : délibérations du conseil municipal, arrêté municipal, rapport de présentation, étude d'impact, plans.
          Plœmeur, création de la ZAC du parc technologique : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, plan et règlement d'aménagement de zone, correspondance. 1985-1994
        • 1447 W 174 - ZAC du Mourillon à Quéven, création : arrêté préfectoral de création, délibérations du conseil municipal, convention de concession, cahier des charges de cessions de terrains, statuts de l'association syndicale des propriétaires de terrains, dossiers de travaux, notice de présentation, plan d'aménagement de zone modificatif, règlement de PAZ, plans, notes, correspondance.
          ZAC de 'Beg-er-Vil' à Quiberon, création : délibération du conseil municipal, rapport de présentation, étude d'impact, plans. 1979-1992
      • 1447 W 175-176 - Zones industrielles 1963-1975
        • 1447 W 175 - Zone industrielle de Kerpont à Lorient, aménagement : cahier des charges, plan d'urbanisme directeur, procès-verbaux de réunion de la commission départementale, coupures de presse, plans, correspondance. 1963-1971
        • 1447 W 176 - Zone industrielle de Kerpont à Lorient, implantation de sociétés : procès-verbaux de réunion, rapports, études, coupures de presse, correspondance. 1964-1975
      • 1447 W 177 - Commission départementale d'urbanisme commercial 1971-1983
        • 1447 W 177 - Constitution : textes de lois relatifs aux magasins collectifs de commerçants indépendants et aux sociétés coopératives de commerçants détaillants, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion, rapports, coupures de presse. 1971-1983
      • 1447 W 178 - Entreprises 1970-1974
        • 1447 W 178 - Entreprise Leroux et Lotz - France - Élevage, fonctionnement : procès-verbaux de réunion, dossier de demande de prime de développement industriel, rapports, coupures de presse, correspondance. 1970-1974
      • 1447 W 179-191 - Construction d'infrastructure 1951-1987
        • 1447 W 179-181 - Centres commerciaux 1966-1981
          • 1447 W 179 - Centre commercial de Keryado à Lorient, implantation : arrêtés préfectoraux, règlement général d'aménagement du lotissement à usage industriel, délibérations du conseil municipal, coupures de presse, plans, correspondance. 1966-1981
          • 1447 W 180 - Magasins et centres commerciaux, implantation : arrêtés préfectoraux, décisions de la commission départementale d'urbanisme commercial, procès-verbaux de réunion, notices de renseignements, rapports, coupures de presse, correspondance.
            Auray à Hennebont. 1969-1981
          • 1447 W 181 - Magasins et centres commerciaux, implantation : arrêtés préfectoraux, décisions de la commission départementale d'urbanisme commercial, procès-verbaux de réunion, notices de renseignements, rapports, coupures de presse, correspondance.
            Lanester à Quéven. 1969-1981
        • 1447 W 182-183 - Bâtiment de la sous-préfecture 1951-1974
          • 1447 W 182 - Dommages de guerre (bureaux et appartements), estimation : rapports d'expertises, inventaires, correspondance. 1952-1959
          • 1447 W 183 - Rue Claire Droneau, propriété : arrêté préfectoral, plans, correspondance.
            Quai de Rohan, installation : plans, correspondance. 1951-1974
        • 1447 W 184 - Atelier des Postes et télécommunications 1968-1974
          • 1447 W 184 - Atelier des Postes et télécommunications, implantation à Lanester : coupures de presse, plans, notes, correspondance ; personnel, recrutement et encadrement : comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance ; reconversion des ouvriers des Forges d'Hennebont recrutés dans les PTT : coupures de presse, correspondance. 1968-1974
        • 1447 W 185 - Institut universitaire technologique 1971-1987
          • 1447 W 185 - Institut universitaire technologique, implantation : procès-verbaux de réunion, rapports, notes, correspondance.
            Département Génie thermique, création : rapport, coupures de presse, notes, correspondance ; formations : délibérations du conseil municipal, notes, correspondance. 1971-1987
        • 1447 W 186 - Centrale à charbon 1982-1983
          • 1447 W 186 - Centrale à charbon de Locmiquélic, implantation : coupures de presse, correspondance. 1982-1983
        • 1447 W 187 - Constructions diverses sur Lorient 1962-1978
        • 1447 W 188 - Port de plaisance 1966-1973
          • 1447 W 188 - Port de plaisance de Larmor-Plage, réalisation : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, rapport de l'ingénieur d'arrondissement, cahier des prescriptions spéciales, estimation des travaux, coupures de presse, plans, correspondance. 1966-1973
        • 1447 W 189-191 - Routes 1963-1978
          • 1447 W 189 - Déviation de Lorient : comptes rendus de réunions, études, notes, plans, correspondance. 1963-1977
          • 1447 W 190 - Rade de Lorient, projet de franchissement par tunnel ou pont : comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, plans, correspondance. 1969-1976
          • 1447 W 191 - Aménagement des rives du Ter : délibération du conseil municipal, plan d'occupation des sols, rapport, plans, correspondance. 1970-1978
    • 1447 W 192-210 - Environnement 1961-1995
      • 1447 W 192 - Habitat insalubre 1970-1973
        • 1447 W 192 - Suppression des baraquements de la région lorientaise : décret, circulaire, délibérations du conseil municipal, recensement, notes d'information, rapports, correspondance. 1970-1973
      • 1447 W 193-197 - Dunes 1965-1988
        • 1447 W 193 - Protection et aménagement des dunes : délibérations du conseil municipal, bilan du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, brochures, notes, correspondance. 1979-1988
        • 1447 W 194 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 195 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 196 - Aménagement et classement des dunes de Plouhinec : circulaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance. 1965-1981
        • 1447 W 197 - Dunes de Toulhars, interruption des travaux de construction d'un ensemble immobilier : arrêtés préfectoraux, mémoire du conseil d'État relatif aux contentieux avec l'association de sauvegarde des dunes de Toulhars, coupures de presse, correspondance. 1975-1982
      • 1447 W 198 - Ostréiculture 1965-1983
        • 1447 W 198 - Qualité des eaux, protection : dossier sur le groupement ostréicole de Bretagne-sud, inventaire des eaux conchylicoles, plan de restauration, rapports, plans, correspondance.
          Parc d'élevage de crevettes en baie de Plouharnel, création : arrêtés ministériels, compte rendu de réunion, plans, notes, correspondance. 1965-1983
      • 1447 W 199-202 - Pollution des rivières 1972-1983
        • 1447 W 199 - Qualité des eaux, protection : dossier sur le groupement ostréicole de Bretagne-sud, inventaire des eaux conchylicoles, plan de restauration, rapports, plans, correspondance.
          Pollution de la Laïta, rejet des effluents de la papeterie Mauduit de Quimperlé : procès-verbaux de réunion, dossier d'étude sur l'assainissement de la Laïta, notice technique, rapport, coupures de presse, notes, correspondance. 1972-1976
        • 1447 W 200 - Bassin de l'Ellé : dossier d'étude, coupures de presse, correspondance. 1974-1983
        • 1447 W 201 - Protection de la qualité des eaux du Blavet : comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, plans, correspondance. 1976-1981
        • 1447 W 202 - Protection de la qualité des eaux du Scorff : comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, plans, correspondance. 1976-1981
      • 1447 W 203-204 - Réserves naturelles 1980-1995
        • 1447 W 203 - Réserve naturelle de 'Mor-Braz' à Belle-Île, création : comptes rendus de réunions, règlement, notes, correspondance.
          Réserve naturelle de 'François Bail' à Groix, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, brochures, notes, correspondance. 1980-1990
        • 1447 W 204 - Réserve naturelle de 'François Bail' à Groix, fonctionnement : comptes rendus du comité consultatif, rapports d'activité, coupures de presse, notes, correspondance. 1990-1995
      • 1447 W 205-208 - Ouragan d'octobre 1987 1987-1989
      • 1447 W 209-210 - Installations classées 1961-1994
        • 1447 W 209 - Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires, coupures de presse. 1971-1993
        • 1447 W 210 - Hôtel Ker-Noyal à Quiberon, contentieux : notes, correspondance.
          Carrière de Kerbéban à Caudan, contentieux relatif à l'exploitation de la carrière : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance. 1961-1994
    • 1447 W 211-216 - Sécurité routière 1997-2000

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