Imprimer cette page

Sous-préfecture de Lorient

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 1447 W 109-216, 302 - Réglementation et cadre de vie 1951-2000
    • 1447 W 109-136 - Réglementation générale 1951-1995
      • 1447 W 109-114 - Réglementation 1951-1993
        • 1447 W 109 - Circulation aérienne 1951-1993
          • 1447 W 109 - Décret, circulaires, correspondance.
            Aérodrome de Groix, aménagement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, rapport, correspondance.
            Aérodrome de Belle-Île, aménagement : arrêtés préfectoraux, note d'information sur les servitudes aéronautiques, plans, correspondance. 1951-1993
        • 1447 W 110-111 - Casino de Quiberon 'Ker-Braz' 1966-1990
          • 1447 W 110 - Fonctionnement : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de réunion de l'assemblée générale ordinaire de la société quiberonnaise des aménagements et des loisirs, statuts, rapport, cahier des charges, délibérations du conseil municipal, tableaux des situations mensuelles, notices individuelles, coupures de presse, plans, photographies, notes, correspondance. 1966-1981
          • 1447 W 111 - Autorisations de jeux de hasard : délibérations du conseil municipal, dossier de demande d'autorisation, situations mensuelles, notices individuelles, correspondance. 1982-1990
        • 1447 W 112 - Transport de corps 1972-1989
        • 1447 W 113 - Médecins 1986-1992
        • 1447 W 114 - Naturisme 1969-1978
          • 1447 W 114 - Pratique du naturisme sur la plage de Kerminihy à Erdeven, contestation : délibérations du conseil municipal, rapports des renseignements généraux, concession par voie amiable d'une partie des dunes communales, brochures, coupures de presse, notes, correspondance. 1969-1978
      • 1447 W 115 - Carte nationale d'identité 1990-1995
        • 1447 W 115 - Rattachement administratif des sans domicile fixe à la commune, autorisation : arrêtés préfectoraux. 1990-1995
      • 1447 W 116-120 - Naturalisation des étrangers 1980-1990
      • 1447 W 121-136 - Élections 1965-1995
        • 1447 W 121 - Élection européenne 1994
          • 1447 W 121 - Instructions ministérielles et préfectorales, liste des candidats, listes électorales complémentaires des ressortissants européens, coupures de presse, notes, correspondance, tableaux des résultats par canton. 1994
        • 1447 W 122-123 - Élections présidentielles et législatives 1965-1993
          • 1447 W 122 - Élections diverses : tableaux des résultats de 1965 à 1973.
            Élections présidentielles : tableaux des résultats (classement par canton).
            Élections législatives de 1986 et 1988 : tableaux des résultats (classement des communes par canton).
            Élections législatives de 1993, organisation : instructions ministérielles et préfectorales, liste des personnes chargées de la mise sous pli, notes, correspondance. 1965-1993
          • 1447 W 123 - Élections législatives : tableaux des résultats des communes (classement par canton), taux de participation, coupures de presse, notes, correspondance. 1993
        • 1447 W 124 - Élection sénatoriale 1992
        • 1447 W 125-127 - Élections régionale et cantonales 1982-1994
          • 1447 W 125 - Élections cantonales de 1982 et de 1988 : tableaux des résultats (par canton et par bureaux de vote).
            Élections cantonales de 1992 : note ministérielle, ordonnance de la cour d'appel de Rennes nommant les commissions de contrôle des opérations de vote, arrêté préfectoral, récépissé de déclaration de candidature, liste des candidats, coupures de presse, correspondance, procès-verbaux de recensement des votes. 1982-1992
          • 1447 W 126 - Constitution des commissions de contrôle : arrêté préfectoral, liste des délégués et des présidents des bureaux de vote, liste des candidats, correspondance.
            Élections régionales : instructions ministérielles, arrêté préfectoral, liste du personnel chargé de la mise sous pli, déclarations de candidature, procès-verbaux de réunion de la commission de propagande, coupures de presse, note sur la situation pré-électorale, correspondance, tableaux des résultats. 1992
          • 1447 W 127 - Élections cantonales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton). 1994
        • 1447 W 128-133 - Élections municipales 1971-1995
          • 1447 W 128 - Élections municipales de 1971 et 1977 : grilles des résultats par commune, fiches de renseignements sur les maires et les adjoints, fiches de renseignements sur les communes, correspondance. 1971-1977
          • 1447 W 129 - Tableaux de répartition des membres des conseils municipaux (classement par communes), arrêtés municipaux de nomination, délibérations des conseils municipaux relatives aux démissions, procès-verbaux d'installation des conseillers municipaux, coupures de presse, correspondance. 1983-1994
          • 1447 W 130 - Élections municipales : circulaire ministérielle, arrêtés préfectoraux, listes des présidents des bureaux de vote, fiches de renseignements individuels, récépissé de déclaration de candidature, coupures de presse, correspondance. 1995
          • 1447 W 131 - Élections municipales : tableaux des taux de participation, fiches des résultats par liste, coupures de presse, procès-verbaux des opérations de vote du canton d'Auray. 1995
          • 1447 W 132 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton) cantons de Belz à Pluvigner. 1995
          • 1447 W 133 - Élections municipales : procès-verbaux des opérations de vote (classement des communes par canton) cantons de Pont-Scorff à Quiberon. 1995
        • 1447 W 134-135 - Élections professionnelles 1992
          • 1447 W 134 - Chambre des métiers, déroulement des élections : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, liste des candidatures, correspondance.
            Conseil des prud'hommes, renouvellement : liste des électeurs, tableaux d'envoi des bulletins de vote, correspondance. 1992
          • 1447 W 135 - Conseil des prud'hommes, renouvellement : circulaires, arrêtés préfectoraux, liste des candidatures, correspondance. 1992
        • 1447 W 136 - Référendum 1992