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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 109-216, 302 - Réglementation et cadre de vie 1951-2000
    • 1447 W 192-210 - Environnement 1961-1995
      • 1447 W 192 - Habitat insalubre 1970-1973
        • 1447 W 192 - Suppression des baraquements de la région lorientaise : décret, circulaire, délibérations du conseil municipal, recensement, notes d'information, rapports, correspondance. 1970-1973
      • 1447 W 193-197 - Dunes 1965-1988
        • 1447 W 193 - Protection et aménagement des dunes : délibérations du conseil municipal, bilan du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, brochures, notes, correspondance. 1979-1988
        • 1447 W 194 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 195 - Restauration et aménagement des dunes d'Erdeven : décision du conseil d'État suite à un contentieux, jugement du tribunal d'expropriation, rapports, plans, notes, correspondance. 1977-1982
        • 1447 W 196 - Aménagement et classement des dunes de Plouhinec : circulaire, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance. 1965-1981
        • 1447 W 197 - Dunes de Toulhars, interruption des travaux de construction d'un ensemble immobilier : arrêtés préfectoraux, mémoire du conseil d'État relatif aux contentieux avec l'association de sauvegarde des dunes de Toulhars, coupures de presse, correspondance. 1975-1982
      • 1447 W 198 - Ostréiculture 1965-1983
        • 1447 W 198 - Qualité des eaux, protection : dossier sur le groupement ostréicole de Bretagne-sud, inventaire des eaux conchylicoles, plan de restauration, rapports, plans, correspondance.
          Parc d'élevage de crevettes en baie de Plouharnel, création : arrêtés ministériels, compte rendu de réunion, plans, notes, correspondance. 1965-1983
      • 1447 W 199-202 - Pollution des rivières 1972-1983
        • 1447 W 199 - Qualité des eaux, protection : dossier sur le groupement ostréicole de Bretagne-sud, inventaire des eaux conchylicoles, plan de restauration, rapports, plans, correspondance.
          Pollution de la Laïta, rejet des effluents de la papeterie Mauduit de Quimperlé : procès-verbaux de réunion, dossier d'étude sur l'assainissement de la Laïta, notice technique, rapport, coupures de presse, notes, correspondance. 1972-1976
        • 1447 W 200 - Bassin de l'Ellé : dossier d'étude, coupures de presse, correspondance. 1974-1983
        • 1447 W 201 - Protection de la qualité des eaux du Blavet : comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, plans, correspondance. 1976-1981
        • 1447 W 202 - Protection de la qualité des eaux du Scorff : comptes rendus de réunions, rapports, coupures de presse, plans, correspondance. 1976-1981
      • 1447 W 203-204 - Réserves naturelles 1980-1995
        • 1447 W 203 - Réserve naturelle de 'Mor-Braz' à Belle-Île, création : comptes rendus de réunions, règlement, notes, correspondance.
          Réserve naturelle de 'François Bail' à Groix, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunions, brochures, notes, correspondance. 1980-1990
        • 1447 W 204 - Réserve naturelle de 'François Bail' à Groix, fonctionnement : comptes rendus du comité consultatif, rapports d'activité, coupures de presse, notes, correspondance. 1990-1995
      • 1447 W 205-208 - Ouragan d'octobre 1987 1987-1989
      • 1447 W 209-210 - Installations classées 1961-1994
        • 1447 W 209 - Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, rapports, liste des établissements prioritaires, coupures de presse. 1971-1993
        • 1447 W 210 - Hôtel Ker-Noyal à Quiberon, contentieux : notes, correspondance.
          Carrière de Kerbéban à Caudan, contentieux relatif à l'exploitation de la carrière : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance. 1961-1994