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Sous-préfecture de Lorient

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Présentation des notices

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  • 1447 W 217-277 - Administration locale 1933-1998
    • 1447 W 217-225 - Syndicats 1933-1997
      • 1447 W 217 - Dissolution d'associations foncières de remembrement : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, traité de gérance pour la distribution publique d'eau potable de la commune de Bubry, correspondance.
        Syndicat intercommunal pour l'implantation d'une antenne universitaire et pour les études d'aménagement de la région lorientaise : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, coupures de presse, correspondance.
        Dissolution de l'association syndicale des propriétaires du fort du Talus : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement, compte rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. 1969-1996
      • 1447 W 218 - Syndicat intercommunal du gaz de la presqu'île de Quiberon : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, cahier des charges et avenant de la concession de distribution d'éclairage par le gaz, correspondance.
        Syndicats, dissolutions : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, coupures de presse, correspondance.
        Syndicat du pays d'Auray : arrêtés préfectoraux, statuts, délibérations du conseil municipal, mémoire sur les perspectives de développement des activités économiques du pays d'Auray, coupures de presse, correspondance. 1933-1997
      • 1447 W 219 - Constitution et dissolution de syndicats agricoles : statuts, procès-verbaux de réunion de l'assemblée générale extraordinaire de la caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, liste des syndicats et de leurs représentants, correspondance. 1950-1970
      • 1447 W 220 - Syndicat intercommunal à vocation multiple de Belle-Île : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, traité de gérance pour la distribution publique d'eau potable, comptes rendus de réunions, rapport sur le développement portuaire et urbain de Belle-Île, étude d'impact du barrage de Borfloch, historique de l'île, coupures de presse, notes, correspondance. 1955-1982
      • 1447 W 221 - Syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Lorient : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, statuts, plaquette, coupures de presse, notes, correspondance. 1973-1989
      • 1447 W 222 - Sapeurs-pompiers du syndicat intercommunal à vocation multiple de Lorient, création du service d'incendie et de secours : délibérations du conseil municipal, budget primitif, coupures de presse, notes, correspondance. 1974-1978
      • 1447 W 223 - Syndicat intercommunal pour le développement universitaire et économique du pays de Lorient (SIDEREL) : délibérations du conseil municipal, délibérations du comité, charte de développement économique, coupures de presse, notes, correspondance. 1979-1992
      • 1447 W 224 - District du pays de Lorient : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, réglement intérieur, comptes rendus de réunions, coupures de presse, notes, correspondance.
        Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région de Plouay : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réunion, statuts, coupures de presse, notes, correspondance. 1989-1996
      • 1447 W 225 - Constitution de la société d'économie mixte d'aménagement de la région de Lorient (SARELOR) : statuts, délibérations du conseil municipal, rapport du conseil d'administration, correspondance. 1982-1985