Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1945-1977

Métrage linéaire : 0,40 m.l.

Auteur : par Nolwenn Loric ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2003

Producteur : Direction générale des interventions sanitaires et sociales. Direction générale des interventions sanitaires et sociales.

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction générale des interventions sanitaires et sociales.

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs aux pupilles de l'État. Le versement comprend à l'origine 22 boites. Les 16 autres contiennent des documents antérieurs à 1940 et sont donc en série moderne.

• Modalités d'entrée

  Versement du 21 juillet 2003.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan / Direction générale des interventions sanitaires et sociales

• Descripteurs matières

  pupille de la nation