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Direction départementale de l'équipement - Vannes maritime

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Vannes maritime
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de construction et à la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes.

  • Historique de la conservation

    Le service maritime de la Direction départementale du Morbihan a son siège à Lorient et est divisé en deux subdivisions : la subdivision de Vannes et la subdivision de Lorient.

    Le ressort de la subdivision de Vannes maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de Pénestin à l'est de la...

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  • Modalités d'entrée

    Versement du 18 juillet 2006

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement du Morbihan
  • Descripteurs matières
    domaine public maritime