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Direction départementale de l'équipement

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents provenant de différents services.

    La majorité des documents relève de la section maritime. Elle concerne les travaux réalisés sur les phares, les balises et les ports ainsi que le domaine maritime.

    Une autre partie traite du personnel et notamment des agents de travaux et conducteurs de chantier. On y trouve en particulier un certain nombre d'accidents du travail.

    S y ajoutent quelques dossiers relevant des infrastructures routières, des lignes PTT, de l'alimentation en eau potable et des équipements scolaires, sportifs et touristiques.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 18 décembre 2006

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relatifs à la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relatifs à la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement du Morbihan