Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1960-2001

Métrage linéaire : 3,80 m.l.

Auteur : par Catherine Rodrigues et Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2007

Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique...  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. Service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricole

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les dossiers des entreprises suivies et inspectées par le service de l'inspection du travail.

• Modalités d'entrée

  Versement du 19 novembre 2007

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers des entreprises sont consultables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers des entreprises sont consultables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan

• Descripteurs matières

  conditions de travail