Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1958-1982

Métrage linéaire : 3,60 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2008

Producteur : Sous-préfecture de Pontivy Sous-préfecture de Pontivy

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Sous-préfecture de Pontivy

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des registres d'arrêtés de la sous-préfecture de Pontivy.

• Historique de la conservation

  Documents stockés depuis une durée indéterminée dans le magasin de la bibliothèque des archives départementales du Morbihan.

• Modalités d'entrée

  Versement à une date non connue.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les arrêtés de la sous-préfecture de Pontivy sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les arrêtés de la sous-préfecture de Pontivy sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan / Pontivy

• Descripteurs organismes

  Sous-préfecture de Pontivy