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Société d'aménagement du Morbihan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Société d'aménagement du Morbihan
  • Présentation du contenu

    Ce versement est composé d'une part de procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales ordinaires, de bilans comptables et d'activité et d'autre part de trois dossiers relatifs à l'aménagement touristique.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 27 janvier 2009

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, l'ensemble des documents de ce versement est immédiatement communicable.


    Conformément à la réglementation en vigueur, l'ensemble des documents de ce versement est immédiatement communicable.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Société d'aménagement du Morbihan
  • Descripteurs matières
    aménagement du territoire