Département du Morbihan

Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 1699 W 1-38

Dates extrêmes : 1965-2003

Métrage linéaire : 4,65 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Conseil général. Direction générale des interventions sanitaires et sociales Conseil général. Direction générale des interventions sanitaires et sociales

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général. Direction générale des interventions sanitaires et sociales

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers individuels d'aide sociale générale.

• Mode de classement

  Classement des dossiers par ordre alphabétique en rejetant le déterminant Le B.

• Modalités d'entrée

  Versement du 4 juin 2009

• Tris et éliminations

  Échantillonnage des dossiers commençant par la lettre B et Le B.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  aide sociale