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Sous-préfecture de Pontivy

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Sous-préfecture de Pontivy
  • Présentation du contenu

    Ce versement est composé de registres décrivant la composition des conseils municipaux de l'arrondissement de Pontivy. Les communes concernées sont Baud, Berné, Bieuzy, Bignan, Billio, Bréhan, Buléon, Cléguérec, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Gourin, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guern, Guillac, Guiscriff, Helléan, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gréé-Saint-Laurent, Langoëlan, Langonnet, Lanouée, Lantillac, Lanvénégen, Le Croisty, Le Faouët, Le Saint, Les Forges, Le Sourn, Lignol, Locmalo, Locminé, Malguénac, Melrand, Meslan, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Naizin, Neulliac, Noyal-Pontivy, Persquen, Pleugriffet, Ploërdut, Plouray, Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Pontivy, Priziac, Quily, Radenac, Réguiny, Remungol, Rohan, Roudouallec, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Barthélémy, Saint-Caradec-Trégomel, Sainte-Brigitte, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Servant, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Silfiac.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 14 juin 2010

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan / Baud / Plouray / Plumelec / Pluméliau / Plumelin / Pontivy / Priziac / Quily / Radenac / Réguiny / Remungol / Rohan / Roudouallec / Saint-Aignan / Saint-Allouestre / Saint-Barthélémy / Saint-Caradec-Trégomel / Sainte-Brigitte / Saint-Gérand / Saint-Gonnery / Saint-Jean-Brévelay /  ...  
  • Descripteurs organismes

    Sous-préfecture de Pontivy
  • Descripteurs matières

    collectivité locale / conseiller municipal / maire / élection municipale