Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1980-2004

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Direction départementale des affairess sanitaires et sociales Direction départementale des affairess sanitaires et sociales

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des affairess sanitaires et sociales

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de regroupement familial, des arrêtés relatifs aux médaillés de la famille française et des dossiers relatifs aux nuisances sonores.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 novembre 2010

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les informations relatives à l'état civil sont communicables après un délai de 75 ans, les autres documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les informations relatives à l'état civil sont communicables après un délai de 75 ans, les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Morbihan

• Descripteurs matières

  action sociale