Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1978-1992

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Union immobilière des organismes de la sécurité sociale Union immobilière des organismes de la sécurité sociale

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Union immobilière des organismes de la sécurité sociale

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des procès-verbaux du conseil d'administration, du comité de direction et du comité d'hygiène et de sécurité, ainsi que des rapports d'activité, des budgets et des comptes financiers.

• Modalités d'entrée

  Versement du 2 septembre 2011

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Union immobilière des organismes de sécurité sociale du Morbihan

• Descripteurs matières

  sécurité sociale