Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1960-1994

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs à l'administration générale et quelques documents relatifs à l'activité de l'URSAFF.

• Modalités d'entrée

  Versement du 5 septembre 2011

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les autres documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans, les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales

• Descripteurs matières

  sécurité sociale