Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1988-2004

Métrage linéaire : 0,30

Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Collège Jean Rostand de Muzillac Collège Jean Rostand de Muzillac

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Collège Jean Rostand de Muzillac

• Présentation du contenu

  Ce versement est composé uniquement des procès-verbaux et des délibérations du conseil d'administration du collège.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 novembre 2011

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les procès-verbaux et les délibérations des conseils d'administration sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les procès-verbaux et les délibérations des conseils d'administration sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan / Muzillac

• Descripteurs organismes

  Muzillac. Collège Jean Rostand

• Descripteurs matières

  collège