Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1949-2005

Métrage linéaire : 4,20

Auteur : par David Boulé et Catherine Dubé Muntaner ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2012

Producteur : Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé

• Présentation du contenu

  La première partie du versement concerne la mise en place des réseaux de canalisations d'alimentation en eau potable, des réseaux de canalisations des eaux usées et leur traitement via la construction de stations d'épuration et de bassins de lagunage ainsi que la construction et la gestion de déchetteries. La seconde partie est constituée de plans du réseau de distribution électrique et de plans du réseau de câbles de télécommunications.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par types de réseaux puis par ordre alphabétique de syndicats intercommunaux et de communes.

• Modalités d'entrée

  Versement du 8 juin 2012

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé

• Descripteurs matières

  traitement des eaux usées