Département du Morbihan

Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 1869 W 1-50

Dates extrêmes : 1990-2007

Métrage linéaire : 6,45

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2014

Producteur : Conseil général du Morbihan - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Action sociale Conseil général du Morbihan - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Action sociale

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général du Morbihan - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Action sociale

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers établis par les travailleurs sociaux de différentes circonscriptions d'action sociale du département. Chaque dossier se rapporte à des situations individuelles et relate des mesures d'aides apportées à chacune de ces situations.

• Mode de classement

  Classement par circonscription et par date de clôture.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 janvier 2013

  mardi 22 janvier 2013

  Versement

• Tris et éliminations

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers ont fait l'objet d'un échantillonnage. Seuls les dossiers des demandeurs dont le patronyme commence par B, Le B, Le T et T ont été conservés.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers des travailleurs sociaux sont communicables après un délai de 75 ans à compter de la date de clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan / Vannes / Lorient / Ploërmel / Locminé

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  aide sociale / travailleur social / établissement médico-social