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Collège Les Korrigans à Carnac

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Collège Les Korrigans à Carnac
  • Présentation du contenu

    Ce versement est composé d'une part des documents relevant de l'administration (procès-verbaux et délibérations du conseil d'administration, projets d'établissement et bilans d'activités) et d'autre part de documents relatifs à la vie scolaire.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 24 janvier 2013

  • Tris et éliminations

    Conformément à l'instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 relative au tri et à la conservation des archives reçues et produites par les services et établissements concourant à l'éducation nationale (rectorats, inspections académiques, établissements) les copies d'examen et les...

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  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, l'ensemble des documents de ce versement sont communicables, à l'exception des copies du brevet des collèges et des évaluations de 6e qui sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.


    Conformément à la réglementation en vigueur, l'ensemble des documents de ce versement sont communicables, à l'exception des copies du brevet des collèges et des évaluations de 6e qui sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Carnac / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Carnac. Collège Les Korrigans
  • Descripteurs matières
    collège