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Etablissement public social et médico-social de Grand-Champ

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Etablissement public social et médico-social de Grand-Champ. Institut médico-éducatif. Maison d'accueil spécialisé. Etablissement et service d'aide par le travail
  • Présentation du producteur

    L'établissement public social et médico-social " La Vallée du Loch " fonctionne depuis le 1er janvier 2010 mais il est plus ancien car il résulte de la fusion de plusieurs structures de statuts différents (communal, hospitalier).

    L'institut médico-éducatif (IME) et l'établissement et service...

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  • Présentation du contenu

    Le versement comporte des dossiers de fonctionnement des différents établissements à savoir des procès-verbaux de délibérations des conseils d'administration, des budgets et comptes et des documents relatifs au personnel et au bâtiment.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 23 avril 2013

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier. Les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Grand-Champ
  • Descripteurs organismes
    IME / MAS / CAT / SESSAD / ESAT / FAM / Institut médico-éducatif de Pont-Coët / Centre d'accueil de Pont-Coët / Maison d'accueil spécialisé / Foyer d'accueil médicalisé / Etablissement et service d'aide par le travail / Centre d'aide par le travail / Foyer de vie
  • Descripteurs matières
    travailleur handicapé