Département du Morbihan

Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 1940 W 1-25

Dates extrêmes : 1994-2008

Métrage linéaire : 2,50

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2014

Producteur : Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Aide sociale générale Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Aide sociale générale

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Aide sociale générale

• Présentation du contenu

  Ce versement comprend les dossiers de suivi social de différentes circonscriptions d'action sociale du département.

• Mode de classement

  Classement par circonscription et par date de clôture.

• Modalités d'entrée

  Versement du 13 janvier 2014

  lundi 13 janvier 2014

  Versement

• Tris et éliminations

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers ont fait l'objet d'un échantillonnage. Seuls les dossiers des demandeurs dont le patronyme commence par B, Le B, Le T et T ont été conservés.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers des travailleurs sociaux sont communicables après un délai de 75 ans à compter de la date de clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan / Vannes / Lorient / Ploërmel / Locminé / Le Faouët

• Descripteurs organismes

  Direction générale des interventions sanitaires et sociales

• Descripteurs matières

  aide sociale / travailleur social / établissement médico-social