Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Élections politiques et professionnelles 1983 - 2008
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Élections politiques 1983 - 2008
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Élections sénatoriales 1983 - 2001
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin de 1992 1983 - 1992
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Organisation du vote. 1983 - 1992
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 1 - Réglementation. 1983-1992

            Instructions et circulaires ministérielles et préfectorales, décret ministériel, rapport du Sénat, arrêtés préfectoraux, notices, notes, correspondance.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 2 - Organisation pratique des scrutins. 1992

            Arrêtés préfectoraux, ordonnances, comptes rendus de réunions, planning, plans d'accès au bureau de vote, affiches, correspondance.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 3 - Délégués empêchés, remplacement. 1992

            Désignation des remplaçants : liste des électeurs et de leurs remplaçants, correspondance.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 4 - Candidatures. 1992

          Instruction ministérielle, arrêté préfectoral, déclarations de candidatures, bulletins de vote, professions de foi, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Désignation des électeurs. 1992 - 1992
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 5 - Délégués et suppléants des conseils municipaux, élection. 1992

            Extraits de délibérations municipales, liste des délégués élus par commune.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 6 - Listes des électeurs sénatoriaux. 1992

            Liste alphabétique et tableau par commune. Ces listes comprennent non seulement les délégués élus des communes, mais aussi les électeurs de droit (conseillers généraux et régionaux, députés).

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 7 - Élection des sénateurs. 1992

          Listes d'émargement.

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Résultats. 1992 - 1992
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 8 - Procès-verbaux des opérations de vote. 1992
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 9 - Coupures de presse. 1992
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 10 - Contentieux. 1992

          Recours contre la désignation des délégués de Trédion : jugement du Tribunal administratif, correspondance.

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin de 2001 2001 - 2001
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Organisation du vote. 2001 - 2001
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 11 - Réglementation. 2001

            Instructions et circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, correspondance.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 12 - Organisation pratique des scrutins. 2001

            Copies d'affiches, plan manuscrit du bureau de vote, cartes d'électeur sénatorial vierges, correspondance.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 13 - Délégués empêchés, remplacement. 2001

            Désignation des remplaçants : tableaux des électeurs et de leurs remplaçants, correspondance.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 14 - Candidatures. 2001

          Déclarations de candidatures et professions de foi.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Désignation des électeurs. 2001 - 2001
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Élection des délégués et suppléants des conseils municipaux. 2001 - 2001
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Procès-verbaux des opérations de vote. 2001 - 2001
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 15 - Arrondissement de Lorient. 2001

                Communes d'Auray, Bangor, Belz, Bono, Brandérion, Brech, Bubry, Calan, Camors, Carnac, Caudan, Cléguer, Crac’h, Erdeven, Étel, Gâvres, Gestel, Groix, Guidel, Hennebont, Hœdic, Île d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Kervignac, La Trinité-sur-Mer, Landaul, Landévant, Lanester, Languidic, Lanvaudan, Larmor-Plage, Le Palais, Locmaria, Locmariaquer, Locmiquélic, Locoal-Mendon, Lorient, Merlevenez, Nostang, Ploemel, Ploemeur, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plumergat, Pluneret,...

                ...

                Communes d'Auray, Bangor, Belz, Bono, Brandérion, Brech, Bubry, Calan, Camors, Carnac, Caudan, Cléguer, Crac’h, Erdeven, Étel, Gâvres, Gestel, Groix, Guidel, Hennebont, Hœdic, Île d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Kervignac, La Trinité-sur-Mer, Landaul, Landévant, Lanester, Languidic, Lanvaudan, Larmor-Plage, Le Palais, Locmaria, Locmariaquer, Locmiquélic, Locoal-Mendon, Lorient, Merlevenez, Nostang, Ploemel, Ploemeur, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Pont-Scorff, Port-Louis, Quéven, Quiberon, Quistinic, Riantec, Sainte-Anne-d’Auray, Sainte-Hélène, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Sauzon.

                

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 16 - Arrondissement de Pontivy. 2001

                Communes de Baud, Berné, Bieuzy, Bignan, Billio, Bréhan, Buléon, Cléguérec, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Gourin, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guern, Guillac, Guiscriff, Helléan, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Grée-Saint-Laurent, Langoëlan, Langonnet, Lanouée, Lantillac, Lanvénégen, Le Croisty, Le Faouët, Le Saint, Le Sourn, Les Forges, Lignol, Locmalo, Locminé, Malguénac, Melrand, Meslan, Moréac, Moustoir-Ac,...

                ...

                Communes de Baud, Berné, Bieuzy, Bignan, Billio, Bréhan, Buléon, Cléguérec, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Gourin, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guern, Guillac, Guiscriff, Helléan, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Grée-Saint-Laurent, Langoëlan, Langonnet, Lanouée, Lantillac, Lanvénégen, Le Croisty, Le Faouët, Le Saint, Le Sourn, Les Forges, Lignol, Locmalo, Locminé, Malguénac, Melrand, Meslan, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Naizin, Neulliac, Noyal-Pontivy, Persquen, Pleugriffet, Ploërdut, Plouray, Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Pontivy, Priziac, Quily, Radenac, Réguiny, Remungol, Rohan, Roudouallec, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Barthélémy, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Gérand, Saint-Gonnery, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Servant-sur-Oust, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Sainte-Brigitte, Séglien, Silfiac.

                

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 17 - Arrondissement de Vannes. 2001

                Communes d'Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Baden, Baden, Béganne, Beignon, Berric, Billiers, Bohal, Brandivy, Brignac, Caden, Camoël, Campénéac, Carentoir, Caro, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Elven, Évriguet, Férel, Glénac, Gourhel, Grand-Champ, Guer, Guilliers, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Gacilly, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Larmor-Baden, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le...

                ...

                Communes d'Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Baden, Baden, Béganne, Beignon, Berric, Billiers, Bohal, Brandivy, Brignac, Caden, Camoël, Campénéac, Carentoir, Caro, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Elven, Évriguet, Férel, Glénac, Gourhel, Grand-Champ, Guer, Guilliers, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Gacilly, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Larmor-Baden, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Les Fougerêts, Limerzel, Lizio, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Loyat, Malansac, Malestroit, Marzan, Mauron, Ménéac, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Nivillac, Noyal-Muzillac, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploeren, Ploërmel, Pluherlin, Porcaro, Quelneuc, Questembert, Réminiac, Rieux, Rochefort-en-Terre, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sérent, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

                

                
                
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Listes des délégués élus par commune. 2001 - 2001

              Indique pour chaque élu ses date et lieu de naissance ainsi que sa profession.

              
              
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 18 - Titulaires. 2001

                Délai de communicabilité :

                50 ans vie privée

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 19 - Suppléants. 2001

                Délai de communicabilité :

                50 ans vie privée

                
                
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 20 - Listes des électeurs sénatoriaux. 2001

            Liste alphabétique et tableau par commune. Ces listes comprennent non seulement les délégués élus des communes, mais aussi les électeurs de droit (conseillers généraux et régionaux, députés).

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Élection des sénateurs. 2001 - 2001
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 21 - Listes d'émargement. 2001
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 22 - Procès-verbaux des opérations de vote. 2001
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Élections européennes 2004 - 2004
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin du 13 juin 2004 2004 - 2004
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 23 - Campagne électorale. 2004

          Coupure de presse faisant le point sur les candidatures trois semaines avant le scrutin.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 24 - Résultats. 2004

          Tableaux récapitulatifs des résultats par commune et pour l'ensemble du département pour chaque tour de scrutin.

          
          
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Élections régionales 2004 - 2004
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutins des 21 et 28 mars 2004 2004 - 2004
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 25 - Organisation du vote. 2004

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, ordonnances ministérielles, notes, tableaux, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 26 - Candidatures. 2004

          Arrêtés préfectoraux fixant la liste des candidats pour chaque tour de scrutin, professions de foi et bulletins de vote des candidats, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 27 - Résultats. 2004

          Tableaux récapitulatifs des résultats par commune, par canton et pour l'ensemble du département pour chaque tour de scrutin, procès-verbaux de recensement de votes émis dans le département, journal Ouest-France (édition de Vannes-Ploërmel) faisant sa Une sur les résultats d'élection.

          
          
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Élections cantonales 2004 - 2005
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutins des 21 et 28 mars 2004 2004 - 2004
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 28 - Résultats. 2004

          Liste des cantons renouvelables, listes des candidats, tableaux des résultats par cantons et par communes pour les deux tours.

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutins des 30 janvier et 6 février 2005 2005 - 2005
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 29 - Élection du canton de Lanester, contentieux. 2005

          Dossier de procédure judiciaire portée devant le Tribunal administratif de Rennes.

          
          
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Élections municipales 2001 - 2008
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutins des 11 et 18 mars 2001 2001 - 2001
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 30 - Organisation du vote. 2001

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, ordonnances ministérielles, notes, notices, tableaux récapitulatifs, documentation juridique, coupures de presse, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Candidatures. 2001 - 2001

          Tableaux récapitulatif des candidats par liste, fiches individuelles de renseignements, pièces justificatives d'identité et de domicile, extraits de casier judiciaire, attestations d'inscription des candidats sur les listes électorales par le maire de la commune, enregistrements préfectoraux des dépôts de candidature.

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 31 - Communes entre 2500 et 3500 habitants. 2001

            Communes d'Allaire, Baden, Carentoir, Mauron, Nivillac, Rieux, Saint-Nolff, Sérent. (1er et 2e tour)

            Délai de communicabilité :

            50 ans (protection de la vie privée).

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Communes de plus de 3500 habitants. 2001 - 2001
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Premier tour. 2001 - 2001
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 32 - Arradon – Saint-Avé. 2001

                Communes d'Arradon, Elven Grand-Champ, Guer, Muzillac, Plescop, Ploeren, Ploërmel, Questembert, Saint-Avé.

                Délai de communicabilité :

                50 ans (protection de la vie privée).

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 33 - Sarzeau – Vannes. 2001

                Communes de Sarzeau, Séné, Theix, Vannes.

                Délai de communicabilité :

                50 ans (protection de la vie privée).

                
                
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 34 - Deuxième tour. 2001

              Communes de Ploërmel, Sarzeau, Séné, Vannes.

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Résultats. 2001 - 2001
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Procès-verbaux de recensement des votes des communes de l'arrondissement de Vannes. 2001 - 2001
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Premier tour. 2001 - 2001

              Classement par ordre alphabétique de commune.

              
              
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 35 - Allaire – Larré. 2001

                Communes d'Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Baden, Béganne, Beignon, Berric, Billiers, Bohal, Brandivy, Brignac, Caden, Camoël, Campénéac, Carentoir, Caro, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Elven, Évriguet, Férel, Glénac, Gourhel, Grand-Champ, Guer, Guilliers, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Gacilly, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Larmor-Baden, Larré.

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 36 - Lauzach – Questembert. 2001

                Communes de Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Les Fougerêts, Limerzel, Lizio, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Loyat, Malansac, Malestroit, Marzan, Mauron, Ménéac, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Nivillac, Noyal-Muzillac, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploeren, Ploërmel, Pluherlin, Porcaro, Quelneuc, Questembert.

                ...

                Communes de Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Les Fougerêts, Limerzel, Lizio, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Loyat, Malansac, Malestroit, Marzan, Mauron, Ménéac, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Nivillac, Noyal-Muzillac, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploeren, Ploërmel, Pluherlin, Porcaro, Quelneuc, Questembert.

                

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 37 - Réminiac – Vannes. 2001

                Communes de Réminiac, Rieux, Rochefort-en-Terre, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sérent, Sulniac,...

                ...

                Communes de Réminiac, Rieux, Rochefort-en-Terre, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sérent, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

                

                
                
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 38 - Deuxième tour. 2001

              Communes d'Allaire, Ambon, Arzon, Augan, Baden, Billiers, Brignac, Camoël, Campénéac, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Gourhel, Guilliers, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, Larré, Le Cours, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Limerzel, Locqueltas, Loyat, Malansac, Marzan, Molac, Monteneuf, Noyalo, Plaudren, Ploërmel, Pluherlin, Réminiac, Rochefort-en-Terre, Saint-Armel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Malo-de-Beignon, Sarzeau, Séné, Sérent, Surzur, Théhillac,...

              ...

              Communes d'Allaire, Ambon, Arzon, Augan, Baden, Billiers, Brignac, Camoël, Campénéac, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Gourhel, Guilliers, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, Larré, Le Cours, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Limerzel, Locqueltas, Loyat, Malansac, Marzan, Molac, Monteneuf, Noyalo, Plaudren, Ploërmel, Pluherlin, Réminiac, Rochefort-en-Terre, Saint-Armel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Malo-de-Beignon, Sarzeau, Séné, Sérent, Surzur, Théhillac, Tréhorenteuc, Vannes.

              

              
              
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 39 - Tableaux récapitulatifs des résultats par commune et pour l'ensemble du département pour chaque tour de scrutin. 2001
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 40 - Contentieux. 2001

          Dossiers de procédures judiciaires portées devant le Tribunal administratif de Rennes. Concerne les communes de Damgan, Gourin, Lorient, Noyal-Pontivy, Plouray et Sauzon.

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutins des 9 et 16 mars 2008 2008 - 2008
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 41 - Organisation du vote. 2008

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, notes, tableaux récapitulatifs, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Candidatures. 2008 - 2008

          Tableaux récapitulatif des candidats par liste, fiches individuelles de renseignements, déclarations de candidatures, attestations d'inscription des candidats sur les listes électorales par le maire de la commune, enregistrements préfectoraux des dépôts de candidature.

          
          
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Premier tour. 2008 - 2008
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 42 - Allaire – Nivillac. 2008

              Communes d'Allaire, Baden, Grand-Champ, Guer, Muzillac, Nivillac.

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 43 - Plescop – Theix. 2008

              Communes de Plescop, Ploeren, Ploërmel, Questembert, Saint-Avé, Saint-Nolff, Séné, Surzur, Theix.

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Deuxième tour. 2008 - 2008
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 44 - Arradon – Ploërmel. 2008

              Communes d'Arradon, Elven, Ploërmel.

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 45 - Sarzeau et Séné. 2008

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 46 - Vannes. 2008

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Résultats. 2008 - 2008
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Procès-verbaux de recensement des votes des communes de l'arrondissement de Vannes. 2008 - 2008
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Premier tour. 2008 - 2008
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 47 - Allaire – Larré. 2008

                Communes d'Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Baden, Béganne, Beignon, Berric, Billiers, Bohal, Brandivy, Brignac, Caden, Camoël, Campénéac, Caro, Colpo, Concoret, Cournon, Damgan, Elven, Évriguet, Férel, Glénac, Gourhel, Grand-Champ, Guer, Guilliers, Île-d'Arz, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Gacilly, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Larmor-Baden, Larré.

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 48 - Lauzach – Questembert. 2008

                Communes de Lauzach, Le Cours, Le Guerno, Le Hézo, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Les Fougerêts, Limerzel, Lizio, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Loyat, Malansac, Malestroit, Marzan, Mauron, Ménéac, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Muzillac, Néant-sur-Yvel, Nivillac, Noyal-Muzillac, Noyalo, Péaule, Peillac, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Ploeren, Ploërmel, Pluherlin, Porcaro, Quelneuc, Questembert.

                
                
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 49 - Réminiac – Vannes. 2008

                Communes de Réminiac, Rieux, Rochefort-en-Terre, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sérent, Sulniac,...

                ...

                Communes de Réminiac, Rieux, Rochefort-en-Terre, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin-sur-Oust, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust, Sarzeau, Séné, Sérent, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

                

                
                
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 50 - Deuxième tour. 2008

              Communes d'Arradon, Arzon, Augan, Béganne, Billiers, Brandivy, Caden, Camoël, Carentoir, Caro, Colpo, Concoret, Damgan, Elven, Férel, Guilliers, Ile-aux-Moines, Ile-d'Arz, La Roche-Bernard, Larmor-Baden, Le Cours, Le Guerno, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Locqueltas, Malansac, Mohon, Monteneuf, Monterblanc, Néant-sur-Yvel, Noyalo, Plaudren, Pleucadeuc, Ploërmel, Rieux, Rochefort-en-Terre, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Perreux, Sarzeau, Séné, Taupont, Treffléan,...

              ...

              Communes d'Arradon, Arzon, Augan, Béganne, Billiers, Brandivy, Caden, Camoël, Carentoir, Caro, Colpo, Concoret, Damgan, Elven, Férel, Guilliers, Ile-aux-Moines, Ile-d'Arz, La Roche-Bernard, Larmor-Baden, Le Cours, Le Guerno, Le Roc-Saint-André, Le Tour-du-Parc, Locqueltas, Malansac, Mohon, Monteneuf, Monterblanc, Néant-sur-Yvel, Noyalo, Plaudren, Pleucadeuc, Ploërmel, Rieux, Rochefort-en-Terre, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Perreux, Sarzeau, Séné, Taupont, Treffléan, Vannes.

              

              
              
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 51 - Tableaux récapitulatifs des résultats par commune et pour l'ensemble du département pour chaque tour de scrutin. 2008

            Contient également les journaux Ouest-France « spécial élections » des 10 et 18 mars.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 52 - Contentieux. 2008

          Dossiers de procédures judiciaires portées devant le Tribunal administratif de Rennes. Concerne les communes de Carentoir, Ile-aux-Moines, Kervignac, Pénestin, Plescop, Saint-Thuriau. Contient également de la correspondance relative à d'autres communes.

          
          
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Élections professionnelles 1997 - 2007
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Chambre d'agriculture 2001 - 2007
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin du 31 janvier 2001 2001 - 2001
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 53 - Organisation du vote. 2001

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, notes, tableaux récapitulatifs, comptes rendus de réunions, professions de foi, bulletins de vote, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 54 - Candidatures. 2001

          Enregistrement des candidatures : déclarations individuelles de candidature, attestations d'inscription sur les listes électorales, fiches individuelles d'état-civil, procurations pour les opérations électorales. - Diffusion des candidatures en mairie : liste des candidats, correspondance. - Liste des coopératives, recours au Tribunal administratif : avis d'audience, correspondance.

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 55 - Listes électorales, établissement. 2001

          Mise en place et travaux de la Commission chargée de l'établissement des listes : arrêté préfectoral, comptes rendus de réunions, affiche, communiqué de presse, anciennes listes de groupements, notes manuscrites, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 56 - Résultats. 2001

          Procès-verbaux de recensement des votes, télégrammes envoyés par les mairies, listes des élus.

          
          
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin du 31 janvier 2007 2007 - 2007
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Listes électorales. 2007 - 2007
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 57 - Allaire – Guidel. 2007

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix,...

            ...

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guer, Guern, Guidel.

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 58 - Guillac – Malguénac. 2007

            Communes de Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Hœdic, Ile-aux-Moines, Île-d'Arz, Île-d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly, La Grée-Saint-Laurent, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-sur-Mer, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Landaul, Landévant, Lanester, Langoëlan, Langonnet, Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan,...

            ...

            Communes de Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Hœdic, Ile-aux-Moines, Île-d'Arz, Île-d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly, La Grée-Saint-Laurent, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-sur-Mer, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Landaul, Landévant, Lanester, Langoëlan, Langonnet, Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Baden, Larmor-Plage, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Croisty, Le Faouët, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Roc-Saint-André, Le Saint, Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges, Les Fougerêts, Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria , Locmaria-Grand-Champ, Locmariaquer, Locminé, Locmiquélic, Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Loyat, Malansac, Malestroit, Malguénac.

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 59 - Marzan – Plumergat. 2007

            Communes de Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Muzillac, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploemeur, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec,...

            ...

            Communes de Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Muzillac, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploemeur, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Plumergat.

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 60 - Pluneret – Vannes. 2007

            Communes de Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Port-Louis, Priziac, Quelneuc, Questembert, Quéven, Quiberon, Quily, Quistinic, Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Riantec, Rieux, Rochefort-en-Terre, Rohan, Roudouallec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery, Saint-Gorgon, Saint-Gouvry,...

            ...

            Communes de Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Port-Louis, Priziac, Quelneuc, Questembert, Quéven, Quiberon, Quily, Quistinic, Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Riantec, Rieux, Rochefort-en-Terre, Rohan, Roudouallec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery, Saint-Gorgon, Saint-Gouvry, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Saint-Samson, Saint-Servant-sur-Oust, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Sainte-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

            

            
            
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Tribunal paritaire des baux ruraux 2002 - 2002
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin de 2002 2002 - 2002
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 61 - Organisation du scrutin. 2002

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, notes, tableaux récapitulatifs, comptes rendus de réunions, tableaux des électeurs, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 62 - Candidatures. 2002

          Déclarations de candidatures, récepissés, liste de candidats, correspondance.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Listes électorales communales. 2002 - 2002
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 63 - Bailleurs. 2002

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix,...

            ...

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guer, Guern, Guidel, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Hœdic, Ile-aux-Moines, Île-d'Arz, Île-d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly, La Grée-Saint-Laurent, La Trinité-Porhoët, La Trinité-sur-Mer, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Landaul, Landévant, Lanester, Langoëlan, Langonnet, Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Baden, Larmor-Plage, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Croisty, Le Faouët, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Roc-Saint-André, Le Saint, Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges, Les Fougerêts, Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria , Locmaria-Grand-Champ, Locmariaquer, Locminé, Locmiquélic, Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Loyat, Malansac, Malestroit, Malguénac, Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Muzillac, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Port-Louis, Priziac, Quelneuc, Questembert, Quéven, Quiberon, Quily, Quistinic, Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Riantec, Rieux, Rochefort-en-Terre, Rohan, Roudouallec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery, Saint-Gorgon, Saint-Gouvry, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Saint-Servant-sur-Oust, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Sainte-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

            

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 64 - Preneurs. 2002

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix,...

            ...

            Communes d’Allaire, Ambon, Arradon, Arzal, Arzon, Augan, Auray, Baden, Bangor, Baud, Béganne, Beignon, Belz, Berné, Berric, Bieuzy, Bignan, Billiers, Billio, Bohal, Bono, Brandérion, Brandivy, Brech, Bréhan, Brignac, Bubry, Buléon, Caden, Calan, Camoël, Camors, Campénéac, Carentoir, Carnac, Caro, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Colpo, Concoret, Cournon, Crach, Crédin, Croixanvec, Cruguel, Damgan, Elven, Erdeven, Étel, Évriguet, Férel, Gâvres, Gestel, Glénac, Gourhel, Gourin, Grand-Champ, Groix, Guégon, Guéhenno, Gueltas, Guémené-sur-Scorff, Guénin, Guer, Guern, Guidel, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Hœdic, Ile-aux-Moines, Île-d'Arz, Île-d’Houat, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kerfourn, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Gaceline, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Gacilly, La Grée-Saint-Laurent, La Roche-Bernard, La Trinité-Porhoët, La Trinité-sur-Mer, La Trinité-Surzur, La Vraie-Croix, Landaul, Landévant, Lanester, Langoëlan, Langonnet, Languidic, Lanouée, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Baden, Larmor-Plage, Larré, Lauzach, Le Cours, Le Croisty, Le Faouët, Le Guerno, Le Hézo, Le Palais, Le Roc-Saint-André, Le Saint, Le Sourn, Le Tour-du-Parc, Les Forges, Les Fougerêts, Lignol, Limerzel, Lizio, Locmalo, Locmaria , Locmaria-Grand-Champ, Locmariaquer, Locminé, Locmiquélic, Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Loyat, Malansac, Malestroit, Malguénac, Marzan, Mauron, Melrand, Ménéac, Merlevenez, Meslan, Meucon, Missiriac, Mohon, Molac, Monteneuf, Monterblanc, Monterrein, Montertelot, Moréac, Moustoir-Ac, Moustoir-Remungol, Muzillac, Naizin, Néant-sur-Yvel, Neulliac, Nivillac, Nostang, Noyal-Muzillac, Noyal-Pontivy, Noyalo, Péaule, Peillac, Pénestin, Persquen, Plaudren, Plescop, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploemel, Ploemeur, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plougoumelen, Plouharnel, Plouhinec, Plouray, Pluherlin, Plumelec, Pluméliau, Plumelin, Plumergat, Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Pont-Scorff, Porcaro, Port-Louis, Priziac, Quelneuc, Questembert, Quéven, Quiberon, Quily, Quistinic, Radenac, Réguiny, Réminiac, Remungol, Riantec, Rieux, Rochefort-en-Terre, Rohan, Roudouallec, Ruffiac, Saint-Abraham, Saint-Aignan, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Congard, Saint-Dolay, Saint-Gérand, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Gonnery, Saint-Gorgon, Saint-Gravé, Saint-Guyomard, Saint-Jacut-les-Pins, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Laurent-sur-Oust, Saint-Léry, Saint-Malo-de-Beignon, Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, Saint-Marcel, Saint-Martin, Saint-Nicolas-du-Tertre, Saint-Nolff, Saint-Perreux, Saint-Philibert, Saint-Pierre-Quiberon, Saint-Servant-sur-Oust, Saint-Thuriau, Saint-Tugdual, Saint-Vincent-sur-Oust, Sainte-Anne-d'Auray, Sainte-Brigitte, Sainte-Hélène, Sarzeau, Sauzon, Séglien, Séné, Sérent, Silfiac, Sulniac, Surzur, Taupont, Théhillac, Theix, Tréal, Trédion, Treffléan, Tréhorenteuc, Vannes.

            

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Résultats. 2002 - 2002
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 65 - Résultats communaux. 2002

            Procès-verbaux des opérations électorales pour l'élection des membres assesseurs et pour l'élection des membres à voix délibérative de la commission consultative.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 66 - Synthèses des résultats. 2002

            Arrêté préfectoral portant liste des élus, procès-verbaux de recensement général des votes – bailleurs et preneurs – pour chaque tribunal, tableaux récapitulatifs, correspondance.

            
            
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Conseil de prud'hommes 1997 - 2003
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Scrutin du 11 décembre 2002 1997 - 2003
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 67 - Organisation du scrutin. 2002-2003

          Réglementation et dispositions pratiques : arrêtés préfectoraux, circulaires ministérielles et préfectorales, notes, tableaux récapitulatifs, comptes rendus de réunions, professions de foi, bulletins de vote, correspondance. Bilan de l'organisation en 2003 : enquête auprès des mairies et préfectures.

          
          
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Candidatures. 2002 - 2002
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 68 - Dossier général. 2002

            Dépôt et enregistrement des candidatures : notice préfectorale à l'usage des candidats, professions de foi, bulletins de vote, listes des candidats, correspondance.

            
            
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Déclarations de candidature. 2002 - 2002

            Déclarations collectives et individuelles de candidature, justificatifs d'identité.

            
            
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 69 - Conseil de prud'hommes de Lorient. 2002

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              2017 W 70 - Conseil de prud'hommes de Vannes. 2002

              Délai de communicabilité :

              50 ans (protection de la vie privée).

              
              
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Résultats. 1997 - 2002
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            Procès-verbaux des opérations électorales par communes. 2002 - 2002
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Collège des salariés. 2002 - 2002
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 71 - Conseil des prud'hommes de Lorient. 2002
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 72 - Conseil des prud'hommes de Vannes. 2002
            • • Ajouter cette notice à votre classeur

              Collège des employeurs. 2002 - 2002
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 73 - Conseil des prud'hommes de Lorient. 2002
              • • Ajouter cette notice à votre classeur

                2017 W 74 - Conseil des prud'hommes de Vannes. 2002
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            2017 W 75 - Synthèses des résultats. 1997-2002

            Listes des élus, tableaux récapitulatifs des résultats par communes et par catégories, résultats des élections de 1997 pour comparaison.

            
            
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          2017 W 76 - Contentieux. 2002

          Problèmes liés à la propagande et contestation de l'éligibilité des candidats : décisions du Tribunal administratif, correspondance.

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).