Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1937-2006

Métrage linéaire : 3,40

Auteur : par David Boulé ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2015

Producteur : Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Vannes Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Vannes

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Vannes

• Présentation du contenu

  Le versement contient les plans de récolement des réseaux communaux (eaux usées, eaux pluviales et alimentation en eau potable et dans une moindre mesure électricité, gaz et téléphone). Il contient également des dossiers concernant la mise en place et l'extension des réseaux de canalisations d'alimentation en eau potable, des réseaux de canalisations des eaux usées et pluviales ainsi que leur traitement via la construction de stations d'épuration et de bassins de lagunage.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique de communes.

• Modalités d'entrée

  Versement du 22 décembre 2014.

  lundi 22 décembre 2014

  Versement

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Vannes

• Descripteurs matières

  traitement des eaux usées