Présentation des notices

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  Administration générale 1985 - 2013
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    2041 W 1 - Inauguration du collège : 15 et 16 mai 1987.  1985-1987

    Articles de presse, arrêtés, invitations, régates nautiques, programme, correspondance.

    
    
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    Conseil d'administration  1997 - 2013

    Convocations, commission permanente, décisions modificatives, délibérations, élections et listes des représentants du conseil d'administration, procès-verbaux de réunions, correspondance.

    
    
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      Procès-verbaux et élections. 1997 - 2013
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        2041 W 2 - 1997-2003 1997-2003

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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        2041 W 3 - 2003-2006 2003-2006

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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        2041 W 4 - 2006-2013 2006-2013

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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    2041 W 5 - Rentrée scolaire. 1985-1995

    Dossiers de préparation de la rentrée : attribution des moyens par discipline, circulaire, enquête, liste du personnel, organisation des services, prévision des effectifs (personnels, élèves), répartition de la dotation globale horaire (DGH), statistiques définitives des effectifs, correspondance.

    Délai de communicabilité :

    50 ans (protection de la vie privée).

    Classement :

    Documents non classés