Présentation des notices

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  Administration générale 1985 - 2013
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    2041 W 1 - Inauguration du collège : 15 et 16 mai 1987.  1985-1987

    Articles de presse, arrêtés, invitations, régates nautiques, programme, correspondance.

    
    
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    Conseil d'administration  1997 - 2013

    Convocations, commission permanente, décisions modificatives, délibérations, élections et listes des représentants du conseil d'administration, procès-verbaux de réunions, correspondance.

    
    
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      Procès-verbaux et élections. 1997 - 2013
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        2041 W 2 - 1997-2003 1997-2003

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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        2041 W 3 - 2003-2006 2003-2006

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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        2041 W 4 - 2006-2013 2006-2013

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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    2041 W 5 - Rentrée scolaire. 1985-1995

    Dossiers de préparation de la rentrée : attribution des moyens par discipline, circulaire, enquête, liste du personnel, organisation des services, prévision des effectifs (personnels, élèves), répartition de la dotation globale horaire (DGH), statistiques définitives des effectifs, correspondance.

    Délai de communicabilité :

    50 ans (protection de la vie privée).

    Classement :

    Documents non classés

    
    
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  Finances et comptabilité 1996 - 2004
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    Budgets et comptes financiers. 1996 - 2004
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      2041 W 6 - 1996-1997 1996-1997

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      Documents non classés

      
      
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      2041 W 7 - 1998-2004 1998-2004

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  Vie scolaire 1985 - 2003
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    Activités périscolaires. 1986 - 2003
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      2041 W 8 - Projet d'établissement. 1986-1995

      Dossiers de projets d'action éducative (PAE) : action pédagogique, culturelle et information, circulaire, convention, échanges scolaire, bilan des projets, correspondance.

      Classement :

      Documents non classés

      
      
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      2041 W 9 - Voyages scolaires. 1986-2003

      Séjours linguistiques, sorties pédagogiques : articles de presse, circulaire, documents de travail,  fiche de renseignements, listes d'élèves participants, notes, organisation, programmes, correspondance. 

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      
      
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    2041 W 10 - Association sportive. 1985-1994

    Assemblée générale, championnat de France scolaire (planche à voile, gymnastique), charte de la vie associative, convention, délibération, notes, statut, correspondance.

    
    
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  Examen 2009 - 2010
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    2041 W 11 -  Diplôme national du brevet (DNB). 2009-2010

     Calendrier et convocation aux épreuves, organisation du diplôme national du brevet, liste des candidats, correspondance.

    Délai de communicabilité :

    50 ans (protection de la vie privée).

    Classement :

    Documents non classés