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Collège de Kerfontaine (Pluneret)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Collège de Kerfontaine (Pluneret)
  • Présentation du producteur

    Le collège de Kerfontaine a été inauguré le 8 janvier 1988.

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers relatifs à l'administration et à la gestion budgétaire de l'établissement. Il contient des cahiers de textes et des copies du diplôme national du brevet (DNB).

     

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 9 février 2015

  • Tris et éliminations

    Conformément à l'instruction du ministère de la Culture DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005, les cahiers de texte et les copies d'examens ont été échantillonnés au titre de la conservation historique. Seuls les documents des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés.

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  • Modalités d'accès

    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers relatifs à l'administration et à la vie scolaire sont communicables. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.


    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers relatifs à l'administration et à la vie scolaire sont communicables. Les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Pluneret (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Collège kerfontaine (Pluneret)
  • Descripteurs matières
    enseignement secondaire