Présentation des notices

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  Vie scolaire 1962 - 2008
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    Scolarité 1985 - 2006
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      2074 W 15 - Classe relais. 1989-2006

      Institution des classes d'insertion (mise en oeuvre, missions attendues), formulaires d'inscription, convention de stage, notes, réorientation, suivi et évaluation des élèves, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Classement :

      Documents non classés

      
      
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      2074 W 16 - Intégration des élèves déficients visuels. 1985-1996

       Accueil des élèves, circulaire, compte rendu de réunions, documents de travail, subvention, suivi et bilan des élèves, correspondance.

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Classement :

      Documents non classés

      
      
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    Activités périscolaire 1972 - 2006
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      projets pédagogiques. 1972 - 2006
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        Projet d'actions éducatives (PAE). 1982 - 2000

        Comprend le parcours citoyen, l'éducation artistique et culturelle, l'éducation à la santé et avenir : compte rendu d'échanges pédagogiques et de réunions, demande de subventions, listes d'élèves, notes, organisation de voyages scolaire, visites extérieures, correspondance.

        
        
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          2074 W 18 - 1982-1998 1982-1998

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          Classement :

          Documents non classés

          
          
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          2074 W 19 - 1999-2000 1999-2000

          Délai de communicabilité :

          50 ans (protection de la vie privée).

          Classement :

          Documents non classés

          
          
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        2074 W 20 - Conseil municipal des jeunes. 1997-2006

        Bilan des actions, compte rendu de réunions, élections, projet, correspondance.

        Délai de communicabilité :

        50 ans (protection de la vie privée).

        Classement :

        Documents non classés

        
        
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    Discipline 1962 - 1974
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      2074 W 21 - Conseil de discipline. 1962-1974

      Convocations à une procédure disciplinaire, courriers (parents, collège, excuses d'élèves), procès-verbaux des séances de conseil, rapport d'incidents, notifications de sanctions (avertissements, exclusions temporaire ou définitive).  

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Classement :

      Documents non classés

      
      
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    Trombinoscope 2003 - 2008
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      2074 W 22 - 2003-2008 2003-2008

      Délai de communicabilité :

      50 ans (protection de la vie privée).

      Classement :

      Documents non classés