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Collège Auguste Brizeux (Lorient)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur

    Collège Auguste Brizeux (Lorient)
  • Présentation du contenu

    Ce versement concerne le collège Auguste Brizeux (Lorient) et son annexe dédiée à l'éducation spécialisée à Kerpape. Il comporte des dossiers relatifs à l'administration générale (procès-verbaux, délibérations des conseils d'administration et des projets d'établissement). Il est également composé de documents relatifs à la vie scolaire et aux évaluations des élèves.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par année.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 24 juin 2015

  • Tris et éliminations

    Conformément à l'instruction du ministère de la Culture DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005, les copies d'examens ont été échantillonnées. Seuls les documents des années se terminant par 0 et 5 ont été conservés.

  • Modalités d'accès

    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les dossiers relatifs à l'administration (procès-verbaux et les délibérations des conseils d'administration) sont communicables. Les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du  ...  

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Lorient (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes

    Collège Auguste Brizeux à Lorient
  • Descripteurs matières

    enseignement secondaire / collège