Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1950-2007

Métrage linéaire : 9,00

Auteur : par David Boulé ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte uniquement des plans de remembrement.

• Mode de classement

  Les plans sont classés par ordre alphabétique de communes puis par ordre alphabétique de sections.

• Modalités d'entrée

  Versement du 6 juillet 2015.

  lundi 6 juillet 2015

  Versement

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les plans de remembrement sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les plans de remembrement sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

• Descripteurs matières

  remembrement rural