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Quartier maritime de Vannes

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Quartier maritime de Vannes
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs aux gens de mer à savoir notamment des rapports détaillés d'accident ou de maladie, des documents relatifs aux navires avec des registres d'immatriculation, d'armement et de désarmement et enfin quelques statistiques de pêche maritime.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 9 juillet 2015

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports détaillés contenant des informations médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès, les autres documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports détaillés contenant des informations médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès, les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Quartier maritime de Vannes / Direction départementale des affaires maritimes
  • Descripteurs matières
    navire