Trésor public - Trésorerie de la Roche-Bernard Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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- Recouvrement des impôts
  - Rôles

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2087 W 1-32 - Recouvrement des impôts 1975-1982
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  2087 W 1-32 - Rôles 1975-1982
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    2087 W 1-13 - 1975 1975
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      2087 W 1 - Patentes. 1975
      Ambon, Arzal, Billiers, Damgan, Le Guerno, Muzillac et Noyal-Muzillac.
      Données techniques : Registre
      Non communicable jusqu'en :
      2026
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      2087 W 2-4 - Impôts sur les revenus 1975
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        2087 W 2 - Taxes accessoires et droits divers. 1975
        Au titre des années 1970 à 1974.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
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        2087 W 3 - Au titre des années 1972 et 1973. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
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        2087 W 4 - Rôles n° 11, 13, 16, 21, 26, 36 et 41. 1975
        Cet ensemble comporte également des carnets de contribuables soumis aux versements d'acomptes.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
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      2087 W 5-13 - Taxe foncière 1975
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        2087 W 5-10 - Propriétés bâties. 1975
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        2087 W 5 - Ambon et Le Guerno. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 6 - Arzal et Billiers. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 7 - Arzal et Billiers. 1975
        Le montant des cotisations est précisé selon ce qui doit être versé au Département, à la commune, à la communauté de communes et au syndicat et district auxquels pourrait être rattaché le contribuable.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 8 - Damgan. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 9 - Muzillac. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 10 - Noyal-Muzillac. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
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        2087 W 11-13 - Propriétés non bâties. 1975
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        2087 W 11 - Ambon, Billiers et Damgan. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 12 - Arzal et Noyal-Muzillac. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
        
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        2087 W 13 - Muzillac. 1975
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2026
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    2087 W 14-32 - 1982 1982
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      2087 W 14 - Impôts sur les sociétés. 1982
      Muzillac.
      Données techniques : Registre
      Non communicable jusqu'en :
      2033
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      2087 W 15-17 - Taxe professionnelle 1982
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        2087 W 15 - Ambon, Arzal, Billiers, Damgan, Le Guerno, Muzillac et Noyal-Muzillac. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 16 - Rôles complémentaires au titre de 1979 et 1980. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 17 - Rôles complémentaires. 1982
        Ambon, Arzal, Damgan et Noyal-Muzillac.
        
        Cet ensemble comporte également des carnets de contribuables soumis aux versements d'acomptes.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2087 W 18-20 - Impôts sur les revenus 1982
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        2087 W 18 - Au titre de 1980. 1982
        Rôles n° 46, 51 et 56.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 19 - Rôles n° 13, 16, 21, 26, 36 et 41. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 20 - Taxes accessoires et droits divers. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2087 W 21-29 - Taxe foncière 1982
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        2087 W 21 - Ambon. 1982
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        2033
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        2087 W 22 - Arzal et Billiers. 1982
        Données techniques : Registre
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        2033
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        2087 W 23 - Damgan. 1982
        Rôle n° 1.
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        2033
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        2087 W 24 - Damgan. 1982
        Rôle n° 2.
        Données techniques : Registre
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        2033
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        2087 W 25 - Le Guerno. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 26 - Muzillac. 1982
        Rôle n° 1.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 27 - Muzillac. 1982
        Rôle n° 2.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 28 - Noyal-Muzillac. 1982
        Rôles n° 1 et 2.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 29 - Rôles complémentaires relatifs aux cotisations à verser et au recouvrement. 1982
        Patrimoine foncier bâti et non bâti.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2087 W 30-32 - Taxe d'habitation 1982
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        2087 W 30 - Ambon, Arzal, Billiers, Damgan et Le Guerno. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 31 - Muzillac, Noyal-Muzillac et rôle des dégrèvements d'office. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2087 W 32 - Rôles complémentaires au titre de 1981 et 1982. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033