Trésor public -Trésorerie de Rohan

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- Recouvrement des impôts
  - Rôles

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2106 W 1-15 - Recouvrement des impôts 1982-1990
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  2106 W 1-15 - Rôles 1982-1990
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    2106 W 1-8 - 1982 1982
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      2106 W 1-2 - Impôts sur les revenus 1982
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        2106 W 1 - Impôts au titre de 1980. 1982
        Rôles n° 46 et 51.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2106 W 2 - Rôles n° 11, 13, 16, 21, 36 et 41. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2106 W 3-6 - Taxe foncière 1982
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        2106 W 3 - Bréhan. 1982
        Rôles n° 1 et 2.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2106 W 4 - Crédin. 1982
        Cet ensemble comporte un rôle général et un rôle supplémentaire des impôts directs locaux et des taxes additionnelles incorporées.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2106 W 5 - Lantillac, Pleugriffet et Radenac. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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        2106 W 6 - Réguiny et Rohan. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2106 W 7 - Taxe d'habitation 1982
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        2106 W 7 - Bréhan, Crédin, Lantillac et Pleugriffet. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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      2106 W 8 - Taxe professionnelle 1982
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        2106 W 8 - Crédin. 1982
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2033
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    2106 W 9-15 - 1990 1990
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      2106 W 9 - Impôts sur les revenus 1990
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        2106 W 9 - 1 % social établi au titre de 1988 et de 1989. 1990
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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      2106 W 10-13 - Taxe foncière 1990
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        2106 W 10 - Bréhan. 1990
        Rôles n° 1 et 2 et rôle de dégrèvements accordés d'office.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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        2106 W 11 - Crédin. 1990
        Cet ensemble comporte également un rôle de dégrèvements accordés d'office.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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        2106 W 12 - Lantillac, Pleugriffet et Radenac. 1990
        Cet ensemble comporte également des rôles de dégrèvements accordés d'office.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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        2106 W 13 - Rohan et Réguiny. 1990
        Cet ensemble comporte également des rôles de dégrèvements accordés d'office.
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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      2106 W 14-15 - Taxe d'habitation 1990
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        2106 W 14 - Bréhan, Crédin, Lantillac et Pleugriffet. 1990
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041
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        2106 W 15 - Radenac, Réguiny et Rohan. 1990
        Données techniques : Registre
        Non communicable jusqu'en :
        2041