Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1982-2005

Métrage linéaire : 7,50

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Conseil général du Morbihan - Direction du développement des territoires Conseil général du Morbihan - Direction du développement des territoires

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général du Morbihan - Direction du développement des territoires

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de séance du Conseil général et de la commission permanente, ainsi que des dossiers de subvention. Ceux-ci ont fait l'objet d'un échantillonnage en années 0 et 5, correspondant à leur année de clôture.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes.

• Modalités d'entrée

  Versement du 3 décembre 2015

  jeudi 3 décembre 2015

  Versement

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  aménagement du territoire