Direction départementale des territoires et de la mer - Service Economie agricole Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Toutes les notices

- Travaux d'irrigation agricole
  - Généralités : comptes-rendus de réunions, tableaux statistiques, notes, articles de presse, correspondance.
  - Dossiers de subventions

Présentation des notices

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2124 W 1-64 - Travaux d'irrigation agricole 1986-2008
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  2124 W 2-64 - Dossiers de subventions 1991-2008
  Ces dossiers concernent des demandes de subventions financées par le Conseil général, le Conseil régional, L'Etat et/ou l'Europe.
  
  Ils comprennent des arrêtés, des conventions, des pièces comptables et de la correspondance.
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    2124 W 2-49 - Programme 1994-1999 1991-2002
    Subventions attribuées dans le cadre du programme d'aide aux zones rurales de Bretagne "Morgane", approuvé le 18 mars 1991, à partir des crédits d'un fonds structurel européen (FEOGA - Section Orientation).
    
    Les reliquats de crédits Etat-Région permettent le financement des petits projets d'irrigation.
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      2124 W 2 - Association syndicale autorisée du Pays d'Auray. 1991-1999
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        2124 W 2 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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      2124 W 3 - Association syndicale autorisée de Grand-Champ. 1991-1999
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        2124 W 3 - Première tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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      2124 W 4-19 - Association syndicale libre de l'Argoat. 1991-1999
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        2124 W 4-5 - Première tranche. 1991-1999
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        2124 W 4 - Projets individuels. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
        
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        2124 W 5 - Financement. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 6 - Deuxième tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 7 - Troisième tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 8 - Quatrième tranche. 1991-1999
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        2050
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        2124 W 9 - Cinquième tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 10-11 - Sixième tranche. 1991-1999
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        2124 W 10 - Projets individuels. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
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        2124 W 11 - Financement. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 12-14 - Septième tranche. 1991-1999
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        2124 W 12-13 - Projets individuels. 1991-1999
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        2124 W 12 - ALL - LEG. 1991-1999
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        2124 W 13 - LEM - VAL. 1991-1999
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        2124 W 14 - Financement. 1991-1999
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        2124 W 15-18 - Huitième tranche. 1991-1999
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        2124 W 15-16 - Projets individuels. 1991-1999
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        2124 W 15 - CAL - GAE. 1991-1999
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        2124 W 16 - GAR - TRE. 1991-1999
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        2124 W 17-18 - Financement. 1991-1999
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        2124 W 17 - Réserves d'irrigation. 1991-1999
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        2124 W 18 - Réseaux d'irrigation. 1991-1999
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        2124 W 19 - Petits projets. 1999
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      2124 W 20 - Association syndicale libre de Baud, Pontivy, Rohan. 1991-1999
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        2124 W 20 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
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      2124 W 21-34 - Association syndicale libre Centre est du Morbihan. 1991-2000
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        2124 W 21 - Première tranche. 1991-1999
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        2124 W 22 - Deuxième tranche. 1991-1999
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        2124 W 23-24 - Troisième tranche. 1991-1999
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        2124 W 23 - Projets individuels. 1991-1999
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        2124 W 24 - Financement. 1991-1999
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        2124 W 25 - Quatrième tranche. 1991-1999
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        2124 W 26 - Cinquième tranche. 1991-1999
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        2124 W 27 - Sixième tranche. 1991-1999
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        2124 W 28 - Septième tranche. 1991-1999
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        2124 W 29 - Huitième tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 30-33 - Neuvième tranche. 1991-1999
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        2124 W 30-31 - Projets individuels. 1991-1999
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        2124 W 30 - DIN - HAM. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
        
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        2124 W 31 - JAG - SCE. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
        
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        2124 W 32-33 - Financement. 1991-1999
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        2124 W 32 - Réserves et études. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
        
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        2124 W 33 - Réseaux. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 34 - Petits projets. 1996-2000
        Non communicable jusqu'en :
        2051
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      2124 W 35 - Association syndicale libre de Cléguérec. 1991-1999
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        2124 W 35 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
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      2124 W 36 - Association syndicale libre de Gourin, Le Faouët, Guéméné-sur-Scorff. 1991-1999
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        2124 W 36 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
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      2124 W 37-38 - Association syndicale libre de Hennebont, Lorient, Ploemeur. 1991-1999
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        2124 W 37 - Première, deuxième et troisième tranches. 1991-1999
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        2124 W 38 - Quatrième tranche et petits projets. 1991-1999
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      2124 W 39 - Association syndicale libre de Locminé, Saint-Jean-Brévelay. 1991-1999
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        2124 W 39 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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      2124 W 40 - Association syndicale libre de Ploërmel, Mauron. 1991-1999
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        2124 W 40 - Première tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
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      2124 W 41-45 - Association syndicale libre de Rhuys au Blavet. 1991-2002
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        2124 W 41 - Première et deuxième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 42 - Troisième, quatrième, cinquième et sixième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 43 - Septième tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 44-45 - Petits projets. 1995-2002
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        2124 W 44 - 1995-1996 1995-1996
        Non communicable jusqu'en :
        2047
        
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        2124 W 45 - 1997-200 1997-200
        Non communicable jusqu'en :
        2053
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      2124 W 46-48 - Association syndicale libre du Sud Morbihan. 1991-1999
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        2124 W 46 - Première tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 47 - Deuxième et troisième tranches. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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        2124 W 48 - Quatrième et cinquième tranches, petits projets. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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      2124 W 49 - Association syndicale libre de Vannes Ouest. 1991-1999
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        2124 W 49 - Première tranche. 1991-1999
        Non communicable jusqu'en :
        2050
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    2124 W 50-64 - Programme 2000-2006 2000-2008
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      2124 W 50-64 - Association syndicale libre d'irrigation du Morbihan. 2000-2008
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        2124 W 50-51 - Première tranche. 2000-2006
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        2124 W 50 - Projets individuels. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        2124 W 51 - Financement. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        2124 W 52 - Deuxième tranche. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        2124 W 53-54 - Troisième tranche. 2000-2006
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        2124 W 53 - Projets individuels. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
        
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        2124 W 54 - Financement. 2000-2006
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        2124 W 55 - Quatrième tranche. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        2124 W 56 - Cinquième tranche. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        2124 W 57 - Sixième tranche. 2000-2006
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        2124 W 58 - Septième tranche. 2000-2006
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        2057
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        2124 W 59 - Huitième tranche. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
        2057
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        2124 W 60 - Neuvième tranche. 2000-2006
        Non communicable jusqu'en :
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        2124 W 61-64 - Petits projets. 2000-2008
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        2124 W 61 - 2000. 2000-2002
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        2053
        
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        2124 W 62 - 2001 à 2003. 2001-2005
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        2056
        
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        2124 W 63 - 2004 et 2005. 2004-2006
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        2057
        
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        2124 W 64 - 2006 et 2007. 2006-2008
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        2059