Département du Morbihan

Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2124 W 1-64

Dates extrêmes : 1986-2008

Métrage linéaire : 6,00

Auteur : par Alexandra Dutheil ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer - Service Economie agricole Direction départementale des territoires et de la mer - Service Economie agricole

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des territoires et de la mer - Service Economie agricole

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de subvention pour des travaux d'irrigation agricoles.

• Modalités d'entrée

  Versement du 14 janvier 2016

  jeudi 14 janvier 2016

  Versement

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents comportant des informations relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la date de clôture du dossier.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale des territoires et de la mer

• Descripteurs matières

  hydraulique agricole