Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2153 W 1 à 17

Dates extrêmes : 1973 - 2009

Métrage linéaire : 0,60

Importance matérielle (nombre d'articles) : 17

Auteur : Maryvonne Gaudin sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient) Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient)

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient)

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers médicaux clos d'agréments d'assistant(e)s maternel(le)s, ainsi que des fiches médico-sociales d'enfants de 0 à 6 ans.

   

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par année de clôture, puis par ordre alphabétique.

• Modalités d'entrée

  Versement du 18 mai 2016

• Modalités d'accès

  Archives publiques
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux d'assistant(e)s maternel(le)s et les fiches médico-sociales sont communicables après un délai de 120 ans à partir de la date de naissance de l'intéressé.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs matières

  protection maternelle et infantile