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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Réseaux d'alimentation en eau potable et assainissement

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Présentation du fonds

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  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des plans de récolement des réseaux d'alimentation en eau potable et des réseaux d'assainissement ainsi que des plans et notices des ouvrages spécifiques à ces réseaux.

     

  • Mode de classement

    Les plans sont classés par ordre alphabétique des communes puis des syndicats.

  • Modalités d'entrée
    Versement du 8 juin 2016
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Existence et lieu de conservation des originaux

    Archives départementales du Morbihan

  • Indexation

  • Descripteurs matières
    eau potable