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Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Recherches et protection des eaux souterraines

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale des territoires et de la merDirection départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers concernant la recherche et la protection des eaux souterraines.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 27 juin 2016

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de recherche en eau sont communicables. Toutefois, les documents contenant des données concernant la protection de la vie privée portent ce délai à 50 ans, de même que ceux contenant des données juridiques, qui portent le délai à 75 ans.


    Publiable sur internet


    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de recherche en eau sont communicables. Toutefois, les documents contenant des données concernant la protection de la vie privée portent ce délai à 50 ans, de même que ceux contenant des données juridiques, qui portent le délai à 75 ans.

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France)
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
  • Descripteurs matières
    eau souterraine